DALLAS La SAS DALLAS, au capital de 13 700,00 ', immatriculée au RCS d'ANTIBES sous le numéro 821 033 974, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par son Président en exercice, domicilié

soit mis à la charge de M.

requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 et 30 janvier 2025 ainsi que des pièces complémentaires enregistrées les 28 et 29 janvier 2025, la société Offshore Services, représentée par Me Adrian

A 2   h   30, Adrian fut admis au service des urgences de l’hôpital, où il fut examiné par le médecin M.

(SDE) - 110, esplanade du Général de Gaulle - Coeur Défense - 92400 Courbevoie représentée par Christophe ADRIEN, de la SELARL ADRIEN & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Philippe FOURDRIN

RG N : 15/ 00631 AFFAIRE : Daniel Charles Adrien X..., Eric Richard Jack X... C/ Laurence Y...

Ainsi le code du travail vous autorise quand il y a une situation de danger immédiat pour un salarié de le déclarer inapte après une seule visite sous réserve que la référence au texte et le danger du

Adrien RIVIERE, avocat commis d’office TIERS Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] (BELGIQUE) Non comparant TUTEUR Monsieur [C] [V] ASSOCIATION ARIANE [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparant MADAME

    Le policier leur avait dit que Adrian Cobzaru avait volé une voiture.

de la République près le TJ de [Localité 5] (Concluant) EXPOSÉ DU LITIGE Vu la saisine adressée au greffe le 29 Septembre 2025, émanant de M.

, qui n'était pas un professionnel du bâtiment, avait pu, en toute bonne foi, penser que ces travaux avaient permis de remédier au vice, la cour d'appel en a exactement déduit, sans inversion de la charge

SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES - la SCP SOREL & ASSOCIES notf Notif

DEMANDEUR : * SARL DATA CONSULT INFORMATIQUE, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, Monsieur [M] [F], [Adresse 2], assisté de Madame [W] [D], expert-comptable (cabinet ASTEYA

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A la somme demandée par la commune de Carcassonne au même titre.

HOSPITALIER DU [Localité 10] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Comparante en personne assistée de Me Adrien LAHAYE, avocat au barreau de ROUEN en présence de Mme [J] [T], infirmière

Cette maladie a été prise en charge au titre professionnel (tableau n° 30) avec modification d'un taux d'incapacité de 50 %, par décision notifiée le 02 / 04 / 02.

2] [Localité 3] Assisté par Me Simon ARHEIX, substitué par Me Alexandre RAMOS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER [6] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

FALL YE..., demeurant à Dakar (Sénégal) BP 241, 21°/ de M. Pierre O..., demeurant à Abidjan (01 Côte d'Ivoire) BP 1255, 22°/ de M.