douce X Raja polystigma Raie tachetée X Raja undulata Raie brunette X Rostroraja alba Raie blanche X X X Scophthalmus maximus Barbue X Scorpaena notata Petite rascasse X Scorpaena scrofa Rascasse rouge X Scyliorhinus canicula Petite roussette

Article 2

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organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame Elisabeth

Article ANNEXE

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Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth

Article 4

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O Bécasseau rousset/Bécasseau roussâtre (Tryngites subruficollis). O Phalarope de Wilson (Phalaropus tricolor). Phalarope à bec étroit/Phalarope à bec mince (Phalaropus fulicarius).

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2014 Commune de Belcodène, Bouilladisse (La), Peynier, Rousset, Trets. Inondations et coulées de boue du 9 novembre 2014 Communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts, Sausset-les-Pins.

Article Annexe

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Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent ; Perrecy-les-Forges ; Pouilloux ; Le Puley ; Le Rousset

LEGIARTI000022779630

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Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset

Article Annexe II (suite)

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Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.

LEGIARTI000051471596

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Rambaud (05113) ; Réallon (05114) ; Remollon (05115) ; Réotier (05116) ; Ribeyret (05117) ; Val Buëch-Méouge (05118) ; Risoul (05119) ; Rochebrune (05121) ; La Roche-de-Rame (05122) ; La Roche-des-Arnauds (05123) ; La Rochette (05124) ; Rosans (05126) ; Rousset

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Marc-Jaumegarde, Sénas, Venelles, Vernègues : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Allauch, Aubagne, La Ciotat, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Roquevaire : zone de sismicité faible ; – les communes de Arles, Fuveau, Marseille, Mimet, Peynier, Puyloubier, Rousset

Article Annexe I

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Port-de-Bouc 13 Bouches-du-Rhône Le Puy-Sainte-Réparade 13 Bouches-du-Rhône Rognac 13 Bouches-du-Rhône Rognes 13 Bouches-du-Rhône Roquefort-la-Bédoule 13 Bouches-du-Rhône Roquevaire 13 Bouches-du-Rhône Rousset

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