CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

571 résultats pour « voyageurs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Il en est ainsi : -des voyageurs représentants placiers titulaires de la carte d'identité professionnelle visés aux articles L. 7311-3 à L. 7313-18 du code du travail ; sont assimilés à cette catégorie les travailleurs privés d'emploi auxquels des droits

Article Français (suite)

—

.: Série La Malédiction des sept boules vertes Par exemple: Le Voyageur imprudent - Le Magicien Rosy et Franquin, A.: Série Spirou et Fantasio Par exemple: La Corne de rhinocéros - Le Dictateur et le champignon Samivel : Bonshommes de neige Tardi, J.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

les biens et services émettant une quantité de dioxyde de carbone inférieure ou égale à 117 grammes par kilomètre exploités dans le cadre de l'activité de location de véhicules mentionnée au h du présent I ou d'une activité de transport public de voyageurs

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Autobus articulé ou autocar articulé : autobus ou autocar composé d'au moins deux tronçons rigides reliés entre eux par des sections articulées, lesquelles permettent la libre circulation des voyageurs ; les sections rigides sont reliées de façon permanente

Article Annexe

—

pensions de l'ORTF : autres financements : Fonds de solidarité vieillesse, Fonds de solidarité invalidité et cotisations rétroactives 0 98 Financement des pensions de l'ORTF : recettes diverses 0 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

LEGIARTI000025048275

—

pensions de l'ORTF : autres financements : Fonds de solidarité vieillesse, Fonds de solidarité invalidité et cotisations rétroactives 0 98 Financement des pensions de l'ORTF : recettes diverses 0 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

pensions de l'ORTF : autres financements : Fonds de solidarité vieillesse, Fonds de solidarité invalidité et cotisations rétroactives 0 98 Financement des pensions de l'ORTF : recettes diverses 0 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

Article Etat A

—

pensions de l'ORTF : autres financements : Fonds de solidarité vieillesse, Fonds de solidarité invalidité et cotisations rétroactives 0 98 Financement des pensions de l'ORTF : recettes diverses 0 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

LEGIARTI000023407268

—

892 1 827 196 892 Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres pensions 743 2 545 793 100 2 545 793 100 Idem Dont titre 2 15 800 000 15 800 000 SERVICES NATIONAUX DE TRANSPORT CONVENTIONNÉS DE VOYAGEURS

Article États législatifs annexés

—

20 000 000 Dont titre 2 20 000 000 20 000 000 Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres pensions 20 000 000 20 000 000 Dont titre 2 900 000 900 000 Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

LEGIARTI000026884677

—

titre 2 1 906 399 148 1 906 399 148 Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres pensions 743 2 391 437 122 2 391 437 122 Idem Dont titre 2 16 700 000 16 700 000 SERVICES NATIONAUX DE TRANSPORT CONVENTIONNÉS DE VOYAGEURS

Page 29 · 571 résultats

← Précédent