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591 résultats pour « prothésiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

67875461181ea8ef9c1d71e4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[D] [R] exploitait un fonds artisanal de prothésiste dentaire dans le cadre de la SARL Laboratoires [R] qu'il avait fondée et dont il était gérant et actionnaire à hauteur de 8 499 actions, son épouse,

Source officielle

Page 29 sur 30

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b708a9d5adc26061e14f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

SUBSIDIAIREMENT, sur le préjudice lié à l’achat d’une prothèse, réserver la demande et désigner tel expert judiciaire prothésiste pour examiner Monsieur [Z] et indiquer l’intérêt d’acheter la prothèse

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4d4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Le 23 avril 2019, Mme [LM] [E], prothésiste dentaire au sein de l'[12] ([11]) depuis 1996, a, selon une déclaration d'accident du travail du 11 juillet 2019 mentionnant rapporter

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd9a9ba0b9aa59de02e40a5

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

la course à pied pendant 1 heure 30 environ, activités qu'il n'a plus pu poursuivre depuis son accident, même s'il a fait des essais pendant deux journées avec une prothèse de ski proposée par le prothésiste

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

retenues solidairement A titre infiniment subsidiaire, - dire qu'elle ne saurait être tenue sous réserve des éléments de preuve concernant la traçabilité et en tout état de cause solidairement avec le prothésiste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0119DEC000699218

Admin. suprême

19 janvier 2021

19 janvier 2021

    Le requérant se plaint du non-acheminement d’une lettre adressée au DİSK (confédération des syndicats progressistes), d’une télécopie adressée à l’association des écrivains PEN et d’une télécopie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1984:1128JUD000877779

Admin. suprême

28 novembre 1984

28 novembre 1984

Danemark a-t-il amendé la loi de 1960 quand l'évolution ultérieure a paru le justifier (paragraphes 22-24 ci-dessus), mais on ne saurait dire que son ancienne législation en la matière fût alors moins progressiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD003769897

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

N'importe quelle personnalité importante de l'Etat nouveau [ Estado Novo ] ou n'importe quel maire de Lisbonne de l'ancien régime passerait pour un remarquable progressiste par rapport à cette brillante

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0119JUD005213712

Admin. suprême

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Ce sont ces limaces prétendument progressistes qui te font dire «   Akakie, les pâtes oui, mais des «   S   »   !   » 8.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404836_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

dans son pays d’origine dès lors qu’il a été agressé puis frappé à l’aide de bâtons et d’armes blanches, en raison du détournement, à son insu, de fonds alloués au parti politique du Congrès des Progressistes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0405DEC003122506

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

effet que notamment la Cour administrative suprême, mise en place dans le cadre du nouveau système de juridictions administratives existant depuis le 1 er   janvier 2003, se soit montrée assez progressiste

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. ➢ 9 juillet 2021 : -L'aide soignant note qu'après son rendez vous chez l'audio-prothésiste, il s'avère qu'il n'est pas appareillable, suite à cette nouvelle il s'effondre et implore le spécialiste- verbalise

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1205JUD002849395

Admin. suprême

5 décembre 2002

5 décembre 2002

  » Question   : «   [Le parti] progressiste et unioniste est un mouvement de jeunes turcs, deux de ses fondateurs sont kurdes, l'un est circasien, et l'autre est arabe   ?

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0515DEC004030798

Admin. suprême

15 mai 2001

15 mai 2001

La revendication indépendantiste se réclamait à la fois d'une tradition d'irrédentisme insulaire et d'une inspiration progressiste, voire révolutionnaire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1214JUD003200620

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

dans certains domaines, comme la protection de la liberté d’expression et de la liberté d’association, ce rapport constate que «   (...) le Kirghizistan reste le pays d’Asie centrale le plus progressiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0322JUD000163803

Admin. suprême

22 mars 2007

22 mars 2007

La jurisprudence de la Cour interprète le droit au respect de la vie privée de façon progressiste.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0422JUD004887608

Admin. suprême

22 avril 2013

22 avril 2013

disposent de moyens importants sont en mesure d’utiliser leur pouvoir financier pour augmenter la visibilité de points de vue qui peuvent être vrais ou faux, séduisants ou répulsifs pour des esprits progressistes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1021JUD000491607

Admin. suprême

21 octobre 2010

21 octobre 2010

, la Mosquée et la Synagogue   ») étaient contre ce type de comportement, qui était absolument inacceptable à Moscou et en Russie, à la différence «   de certains pays occidentaux plus progressistes

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1499374-1572929

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Sa thèse essentielle semblait être que les «   travailleurs, prolétaires, progressistes et démocrates   » devaient s’unir afin de mener une action unie pour la liberté et la démocratie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

Un journaliste de l’organe si progressiste de votre propre parti - Tíminn [Le Temps] - a vécu une douloureuse expérience dans la jungle de la vie nocturne de Reykjavik, dont il a rapporté quelques blessures

Source officielle