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2 249 résultats pour « pédicure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:470415.20230130

Admin. suprême

30 janvier 2023

30 janvier 2023

sécurité ; / - un anesthésiste-réanimateur, sur place ou d'astreinte opérationnelle permanente et exclusive pour le site dont le délai d'arrivée est compatible avec l'impératif de sécurité ; / - un pédiatre

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101384_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

pas été adaptées ; ces manœuvres non adaptées constituent un mauvais choix thérapeutique et ont entrainé le mauvais positionnement du fœtus et de ses épaules ; - aucun gynécologue obstétricien, pédiatre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003930_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

En deuxième lieu, le trismus congénital qui a été formellement constaté à la 10ème heure de vie de l'enfant par le pédiatre était présent en anténatal.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

678ffb8a51b02779572a3a22

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

propriétaire, il pouvait s'agir de frais de copropriété et de diagnostics ; - et frais dans des supermarchés : 106,73 € pour toute l'année, ce qui n'apparaît pas excessif. - Les frais récurrents de pédicure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il s'est adjoint le Dr [V], pédiatre. L'expert judiciaire a clos et déposé son rapport le 24 juillet 2003. Les parties ont alors conclu en ouverture de rapport.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10701

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-170265

Admin. suprême

12 décembre 2016

12 décembre 2016

mentionnés dans le rapport de l’Institut de médecine légale du 16 février 2009 et le rapport d’enquête interne du 13 avril 2007, dont notamment la tardivité inhabituelle de l’examen postnatale par un pédiatre

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008140903

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

de l'arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 14 septembre 2001 est annulé en tant qu'il modifie l'inscription du Fonzylane 150 mg comprimé pelliculé

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-146083

Admin. suprême

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Le 19 juillet 2002, suite à l’aggravation de son état de santé, Buse fut reconduite à l’hôpital, où le médecin pédiatre Y.A. l’ausculta et la renvoya de nouveau chez elle.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008192938

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 19 mars 2003 par laquelle le comité économique des produits de santé a rejeté sa demande de révision du prix de la spécialité Izilox 400 mg, comprimé pelliculé

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200908_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

D produit à l'appui de son dossier différentes photographies avec l'enfant, une attestation de sa présence lors la consultation médicale du 9ème mois d'Aïden, un courrier du pédiatre du 27 novembre 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2400192_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il soutient que : - ressortissant camerounais né le 28 mai 1989 il a obtenu son diplôme de médecin pédiatre au Bénin et s'est vu proposer un stage en France ; il est entré en France le 4 juin 2021, muni

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

en ce début du mois de septembre, vers 14 h 30 ; que l'argument selon lequel ses pneus étaient neufs n'est pas davantage probant pour établir la vitesse raisonnable alléguée, dès lors que la fine pellicule

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001635_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Selon l'expertise, l'hémorragie des pédicules peut être à l'origine d'un saignement grave menaçant le pronostic vital.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8ff

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

statuant sur l'opposition formée par Mme Z... à deux contraintes en date des 11 juin 1998 et 5 juin 2003 émises par la Caisse Autonome et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023109954

Admin. suprême

15 novembre 2010

15 novembre 2010

relatif au fonctionnement et à la procédure disciplinaire des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200778

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

Y..., assuré par la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (l'assureur) ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs-kinésithérapeutes pédicures podologues

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157631

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

. ; Considérant qu'en application de ces dispositions, et après que la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs Kinésithérapeutes, Pédicures, Podologues, Orthophonistes et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01186

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Y... étant désigné mandataire judiciaire ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes pédicures podologues orthophonistes orthoptistes (la Carpimko) a

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019032269

Admin. suprême

18 juin 2008

18 juin 2008

la commission zootechnique, selon laquelle un chien présentant des oreilles dont l'intégrité n'est pas totale ne peut être inscrit aux concours officiels dont les récompenses sont portées dans le pedigree

Source officielle

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