AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:470415.20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sécurité ; / - un anesthésiste-réanimateur, sur place ou d'astreinte opérationnelle permanente et exclusive pour le site dont le délai d'arrivée est compatible avec l'impératif de sécurité ; / - un pédiatre
Source officielleChambre 1
DTA_2101384_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
pas été adaptées ; ces manœuvres non adaptées constituent un mauvais choix thérapeutique et ont entrainé le mauvais positionnement du fœtus et de ses épaules ; - aucun gynécologue obstétricien, pédiatre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
En deuxième lieu, le trismus congénital qui a été formellement constaté à la 10ème heure de vie de l'enfant par le pédiatre était présent en anténatal.
Source officielle1ERE CHAMBRE
678ffb8a51b02779572a3a22
6 janvier 2025
6 janvier 2025
propriétaire, il pouvait s'agir de frais de copropriété et de diagnostics ; - et frais dans des supermarchés : 106,73 € pour toute l'année, ce qui n'apparaît pas excessif. - Les frais récurrents de pédicure
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd5
29 avril 2025
29 avril 2025
Il s'est adjoint le Dr [V], pédiatre. L'expert judiciaire a clos et déposé son rapport le 24 juillet 2003. Les parties ont alors conclu en ouverture de rapport.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10701
14 septembre 2016
14 septembre 2016
l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-170265
12 décembre 2016
12 décembre 2016
mentionnés dans le rapport de l’Institut de médecine légale du 16 février 2009 et le rapport d’enquête interne du 13 avril 2007, dont notamment la tardivité inhabituelle de l’examen postnatale par un pédiatre
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008140903
23 juillet 2003
23 juillet 2003
de l'arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la santé en date du 14 septembre 2001 est annulé en tant qu'il modifie l'inscription du Fonzylane 150 mg comprimé pelliculé
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146083
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Le 19 juillet 2002, suite à l’aggravation de son état de santé, Buse fut reconduite à l’hôpital, où le médecin pédiatre Y.A. l’ausculta et la renvoya de nouveau chez elle.
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008192938
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 19 mars 2003 par laquelle le comité économique des produits de santé a rejeté sa demande de révision du prix de la spécialité Izilox 400 mg, comprimé pelliculé
Source officielleChambre 2
DTA_2200908_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
D produit à l'appui de son dossier différentes photographies avec l'enfant, une attestation de sa présence lors la consultation médicale du 9ème mois d'Aïden, un courrier du pédiatre du 27 novembre 2021
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400192_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il soutient que : - ressortissant camerounais né le 28 mai 1989 il a obtenu son diplôme de médecin pédiatre au Bénin et s'est vu proposer un stage en France ; il est entré en France le 4 juin 2021, muni
Source officiellecr
61372693cd58014677426ad3
24 avril 2007
24 avril 2007
en ce début du mois de septembre, vers 14 h 30 ; que l'argument selon lequel ses pneus étaient neufs n'est pas davantage probant pour établir la vitesse raisonnable alléguée, dès lors que la fine pellicule
Source officielle1ère chambre
DTA_2001635_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Selon l'expertise, l'hémorragie des pédicules peut être à l'origine d'un saignement grave menaçant le pronostic vital.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ff
25 juin 2012
25 juin 2012
statuant sur l'opposition formée par Mme Z... à deux contraintes en date des 11 juin 1998 et 5 juin 2003 émises par la Caisse Autonome et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023109954
15 novembre 2010
15 novembre 2010
relatif au fonctionnement et à la procédure disciplinaire des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200778
15 avril 2010
15 avril 2010
Y..., assuré par la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (l'assureur) ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs-kinésithérapeutes pédicures podologues
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008157631
6 avril 2004
6 avril 2004
. ; Considérant qu'en application de ces dispositions, et après que la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs Kinésithérapeutes, Pédicures, Podologues, Orthophonistes et
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01186
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Y... étant désigné mandataire judiciaire ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes pédicures podologues orthophonistes orthoptistes (la Carpimko) a
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019032269
18 juin 2008
18 juin 2008
la commission zootechnique, selon laquelle un chien présentant des oreilles dont l'intégrité n'est pas totale ne peut être inscrit aux concours officiels dont les récompenses sont portées dans le pedigree
Source officiellePage 29 sur 113