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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdb74243a0bad52896c675e

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Les courriels échangés entre les différents protagonistes de juin à septembre 2011 mettent directement en cause la carence de M.

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2214704_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Toutefois, s’il résulte de la fiche de poste de Mme A... qu’en tant que collaboratrice de cabinet, placée sous l’autorité de la directrice de cabinet, elle avait initialement pour mission le suivi des

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd39097fd849ae8ab00

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Voici différents exemples qui nous emmènent à cette conclusion : - management descendant exclusivement directif, sans concertation ni écoute auprès de ses collaborateurs, - remise en cause incessante

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00485_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

B ne peut être regardé comme ayant eu, entre 2014 et 2018, la qualité de collaborateur occasionnel du service public, au sens et pour l'application du 21° de l'article L. 311-3 du code de la sécurité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01665

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

la faute grave peut résulter de la réitération de faits semblables ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement reprochait à Mme X... d'avoir persisté à adopter une attitude hostile à l'égard des différents

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69fc2490cdc6046d47e1d8ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Afin d'accomplir vos missions, nous vous avons formé en interne et en externe, notamment s'agissant de la façon de gérer une équipe.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60322d073189c763d7e025c6

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

de ces différentes primes était l'acceptation par le salarié de la mobilité, le paiement devant intervenir dans le mois suivant la fin de la période d'adaptation.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0115JUD004095909

Admin. suprême

15 janvier 2013

15 janvier 2013

font-style:italic; vertical-align:super } .s598389FB { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:14pt } .sF5E1C6CF { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline; color

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973279dcdc6046d4764b533

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En parallèle, nous favorisons l'autonomie des collaborateurs et l'évolution interne.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690006866c0645d222af

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[X] déplorait de nouvelles coupures « polluant le travail de ses collaborateurs », soulignait ne pas avoir reçu le devis de changement de routeur en mars.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01146

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

d'avoir démotivé les équipes par l'inconstance de ses décisions de management et de ne pas avoir respecté l'égalité hommes/ femmes dans le recrutement ; qu'il convient d'examiner le bien fondé de ces différents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf5

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

projets menés ; - qu'en réalité la société a fait choix de se séparer en une année de trois de ses collaborateurs ; Il indique en outre : - que son licenciement est intervenu dans des circonstances

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2acbd20aa057d9f373c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[C] a perduré dans un mode de management inapproprié et générateur de stress pour ses collaboratrices, ce qui a mis en danger leur santé morale et physique ainsi que l'avenir de la boutique, sans que le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61625c86d64a6b1f51487639

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

sociétés, dont PUBLICIS, un document publicitaire référençant des immeubles qu'elle commercialisait ; que les noms de codes dont a fait état la SAS sont des opérations susceptibles de générer des bonus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033a3ecc4815e5851b43278

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Les sociétés défenderesses font valoir une pesée des postes différentes en ce que [J] [A] n'avait pas la responsabilité d'un centre de profit, le propre chiffre d'affaires généré par la salariée, d'un

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

[S] est approché comme éventuel diffuseur, - un repérage des lieux est effectué à [Localité 2] et à l'abbaye de [Localité 3], - différentes réunions de travail ont lieu chez [E] [X] avec différents intervenants

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca68d4781dc057dee7954

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

De ce fait, cette organisation, incomprise par l'ensemble des collaborateurs, a généré une situation de mal être.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c86527a11effc4b7b3

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Cette collaboration a ensuite perduré au travers de la société Faab l'Agence, toujours avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11144

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

- incapacité à gérer et anticiper les actions nécessaires au bon pilotage de l'activité.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e45573e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

exploitées par deux sociétés différentes ; - que si le site internet du « groupe » fait état du nombre de collaborateurs employés au total sur ces deux entités (76), il n'en demeure pas moins que la

Source officielle