NOUVELLE DE BIJOUTERIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 380

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : W 23-19.270 Demandeur : la société Bijouterie Rampazzo Défendeur : la société Carmila France Requête n° : 98/24 Ordonnance

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société EBS bijoux.

... ayant subi, au Centre médico-chirurgical de l'Europe, une intervention chirurgicale pendant laquelle son alliance en diamants lui avait été retirée par le personnel, et étant décédée sans que ce bijou

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 01/04/2026 Titulaire de la procédure collective : BIJOUTERIE [K] (SAS) nom commercial : BIJOUTERIE [K] Bijouteries, horlogeries [Adresse 1] N° du Registre

crédulité d'une personne âgée demeurant à Chemère, Mme Georgette Z..., 78 ans, et parvenaient à lui subtiliser une somme de 1 500 francs, des bons d'épargne d'une valeur de 40 000 francs et divers bijoux

précisément le principe est l'impossibilité de restituer des objets lorsqu'une telle opération présente un danger pour la sécurité des personnes et des biens ; que tel ne saurait être le cas pour les bijoux

l'arrêt attaqué a condamné X... à réparer les dommages subis par les parties civiles ; "aux motifs que l'accusé a été déclaré coupable d'avoir frauduleusement dérobé un véhicule automobile, des bijoux

U... et de la société Bijouterie U..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société de construction Bourbonnaise ; Sur le rapport de M.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 19 octobre 2022), le 8 novembre 2013, la caisse de Crédit mutuel d' [Localité 2](la banque) a consenti à la société « Le Billot du Boucher » un prêt d'une certaine somme,

société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section A), au profit de la société centrale de bijouterie

Madeleine (la SCI) à payer une certaine somme à la société de Bijouterie Marthan-Lorand à titre de dommages-intérêts, l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001) retient que la SCI ne pouvait se méprendre sur

Elle n'a pas pu reprendre son activité dans la bijouterie.

BIJOUTERIE DUCAS Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP CLARA COUSSEAU OUVRARD PAGOT REYE SOUBOLE SEJOURNE ET ASSOCIÉS .

[C] [P] qu'elle affirme pourtant avoir institué seul dépositaire de ses bijoux.

d'une marque pour des produits ou services identiques ou "similaires à ceux désignés dans l'enregistrement" ; qu'en retenant en l'espèce la similitude de l'ensemble des produits d'horlogerie et de bijouterie

cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Christian Bernard, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Bijouterie

Y... , poursuivi devant la juridiction de proximité pour stationnement très gênant sur un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds, de bijoux ou de métaux précieux, a fait valoir, sur le