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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01299_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
E..., né en 2013 et Viktoria E..., née en 2015.
Source officielleCabinet 4
68dd83d8548223b2c7ac3b4d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
RG 22/01062 - N° Portalis DB3R-W-B7F-XEKA N° MINUTE : 25/00195 AFFAIRE [D], [U] [Y] C/ [L], [O], [C] [G] DEMANDEUR Monsieur [D], [U] [Y] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Victoria
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600228_20260210
10 février 2026
10 février 2026
C..., née le 7 décembre 2017, Victoria C..., née le 20 octobre 2018 et Hlemy B... E..., née le 20 février 2020. Si Mme B...
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf4b
24 mai 2018
24 mai 2018
principal, sur l'action en revendication, 'dire et juger que la courette litigieuse leur appartient, 'ordonner en conséquence l'expulsion de Mesdames Z... ainsi que de tous occupants de leur chef au besoin
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA
Source officielle3e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4a9
10 septembre 2015
10 septembre 2015
[S] les supports figurant sur la liste de 1997 ou tout support équivalent, étant rappelé que la liste de 1997 offrait à l'arbitrage les supports suivants : VICTOIRE EPARGNE VICTOIRE RETRAITE VICTOIRE
Source officielle1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES substitué par Maître Vittoria
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00334_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B... et Mme C... sont propriétaires d’une maison d’habitation située au n° 659 du boulevard Paul Raphel à Saint‑Victoret.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7046f8faf13e2e973e36
5 octobre 2022
5 octobre 2022
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
600fed87410f169cd63eb061
20 janvier 2021
20 janvier 2021
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l BLANC, conseiller Greffier : Mme Victoria
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02103_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Susini pour la Métropole Aix-Marseille-Provence et Me Victoria pour l'association France Nature Environnement Bouches-du-Rhône.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910935_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
décembre 2019 et le 2 mai 2022, les associations Agir pour la Crau, Nature et Citoyenneté Crau-Camargue-Alpilles (NACICCA) et France Nature Environnement Bouches-du-Rhône (FNE 13), représentées par Me Victoria
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0212DEC006926401
12 février 2004
12 février 2004
Vittoria mit fin à ses jours avant d’être entendu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3755e2fbe7c900439c5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
audience publique, devant la Cour composée de : Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Anne-Gaël BLANC, Conseillère Florence MARQUES, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Victoria
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002482_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
paysanne de Vaucluse, l'association Foll'Avoine, l'association SOS Durance vivante, l'association L'étang nouveau et l'association Avec écologie citoyenne en pays Cavaillonnais, représentées par Me Victoria
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643e35d783146e04f531ec7c
17 avril 2023
17 avril 2023
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI, Greffière, lors des débats et de Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
67096c8e06866c0645d283d1
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Décision du 11/10/2024 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 23/00767 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
67096c9006866c0645d2840f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
du 11 octobre 2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B RG n° 22/01885 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielleChambre des étrangers
67ef6fc97985d82da296f84b
3 avril 2025
3 avril 2025
concernant : PARTIES EN CAUSE : MONSIEUR LE PREFET DE HAUTE SAONE APPELANT ET : Monsieur [N] [M] né le 15 Août 2007 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] Assistée par Me Victoria
Source officiellePage 29 sur 49