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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 13
6965f35acdc6046d471c50d6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[H] [L] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6], demeurant Chez Madame [E] [B] - [Adresse 2] ; Comparant en personne ; Assisté de Maître Anabelle VALVERDE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2321841_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
sa mère, et Mme A, sa sœur, née le 24 octobre 1999, ont saisi le juge des référés du tribunal qui, par une ordonnance du 4 mai 2021, a confié la réalisation d'une expertise aux docteurs Gachot et Valverde
Source officielleChambre commerciale
62ce63999a20ce9fcf1268bd
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2018j00449 APPELANTE : Société SDBF DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Justine BUISSON, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Valéry-Pierre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047193000
10 février 2023
10 février 2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SAS SAINT VALERY DISTRIBUTION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036373847
11 septembre 2017
11 septembre 2017
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES SITES DE ST VALERY EN CAUX ET CANY BARVILLE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052045809
6 mars 2025
6 mars 2025
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Saint Valéry en Caux et de Cany Barville
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000050315762
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Valéry HOUDAILLE - Rejet
Source officielleR
CONSTIT:CONSTEXT000050713537
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Valéry HOUDAILLE - Rejet
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f80ce
24 mars 1993
24 mars 1993
Patrick Z..., demeurant 7, Cours Saint-Antoine à Valvéras (Vaucluse), 28/ de M. Michel A..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08f
13 mars 2008
13 mars 2008
X... soutient que son reclassement était possible au sein du groupe dont fait partie la société SAMU ; Considérant que selon les affirmations de l'intimé ce groupe serait constitué de la société VALVERT
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118245_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Georges Brassens ou Jean de la Fontaine, celle du 22 juillet 2021, du même recteur, de rejet du recours gracieux contre cette dernière décision et celle de la même autorité, d'affectation au lycée Paul Valéry
Source officielleDR
CONSTIT:CONSTEXT000050315763
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Valéry HOUDAILLE - Rejet
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
6946767575782d5f06f17a98
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Avocat, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 1] Créancier poursuivant ayant pour avocat Maître Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES ET Monsieur [H] [G] [S] [P] Né le [
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032516394
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Université - Université Montpellier III - Paul Valéry - Montpellier (Hérault). n° LRJ2010-0012.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-249113
12 février 2026
12 février 2026
En particulier, à la lumière des principes dégagés de la jurisprudence de la Cour ( voir, entre autres, Valverde Digon c.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2601645_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Harang a lu son rapport et entendu : Les observations de Me Valverde pour M. B... A.... Les observations de Me Bourgeois pour le centre hospitalier intercommunal Brignoles – Le Luc.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00995
31 mai 2017
31 mai 2017
Henri Z..., pris en qualité de secrétaire du syndicat CGT des personnels du site chimique de Kem One Fos/Vauvert, 3°/ à M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-52961
19 mars 1997
19 mars 1997
justify } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 136 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 27955/95 PROIETTI VALERI
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92026
16 février 2015
16 février 2015
.-87100 LIMOGES COMPARANTE-assistée de Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007663089
30 janvier 1980
30 janvier 1980
VALERY Z..., PAUL X... 56 LA CANEBIERE A MARSEILLE BOUCHES-DU-RHONE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LA DECISION EN DATE DU 4 FEVRIER 1978 PAR LAQUELLE LA SECTION DISCIPLINAIRE
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