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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2313491_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, - et les conclusions de M. Rémi Grand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68145-68613

Admin. suprême

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Tuncay Çinar , Kaya Tambasar , Münci Özmen , Deniz Akçay ,   Didem Bulutlar , Banur   Özaydin , Counsel ;   Applicant:   Hasip Kaplan , Sir Sydney Kentridge , Mark Muller ,   Timothy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00697

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

révocation, - que la révocation du liquidateur doit se réaliser selon les mêmes formes ; que la demande de Madame Nicole et Monsieur Guy Y..., Messieurs Hervé, Jean-François et Bertrand A..., Messieurs Timothée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M. Denis QQQQQ..., - Mme Christelle QQQQQ..., - M. Joël RRRRR..., - Mme Alexandra RRRRR..., - M. Nicolas SSSSS..., - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e61

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

PIERRE ET FRANCIS HOTEL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : G129 à DÉFENDEURS Madame [W] [T] [Adresse 1] [Localité 3]

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2502567_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

D..., représenté par Me Timothée Chaste, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 juin 2025 par laquelle le préfet de la Marne a invalidé sa réussite au permis de conduire ; 2°) de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310275_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310391_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310419_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310461_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310572_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310573_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310683_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302888_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé : H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303237_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2024. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305531_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305641_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401933_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401939_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea63ef

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANTE Société GLB SAS PARFUMS MOLINARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE, vestiaire : 104 substitué par Me Timothée HENRY, avocat au barreau

Source officielle

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