Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Claude Z..., domicilié [...], 3°/ à l'association La Confédération mondiale des sports de boules, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Y... qui exerce son activité professionnelle au sein de l'établissement de Peugeot sport Vélizy, en qualité de représentant de section syndicale au niveau de l'entreprise constituée par la société Peugeot

décidé de ne pas réinscrire Mme [L], inscrite pour une période probatoire de trois ans sur la liste des experts judiciaires de ladite Cour, dans la rubrique « Arts, culture, communication et medias, sport

X... a été engagé sans contrat écrit le 1er février 1982 en qualité de VRP multicartes par la société Andro, faisant le commerce de vêtements de sport; qu'il a mis fin à ses fonctions par une lettre

La société Groupe family sphère a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Colin et Stoclet, avocat de la société 10 Médias, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2015), que, saisie par la société Le Journal du sport

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Sport 2000 par Activa Capital

relatif à un accord dérogatoire pour les délais de paiement dans le secteur du commerce des articles de sport

relative à une saisine de la société Prieur Sports dans le secteur de la distribution des équipements d'escrime

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Unanime Sport par le groupe Crestview

09-05 ARTS ET LETTRES - CINEMA (VOIR SPECTACLES, SPORTS ET JEUX)

important alors la classification fédérale du club au sein de la "ligue promotionnelle de volley-ball" et l'article D. 121-2 qui permet la conclusion de contrat à durée déterminée dans le secteur du sport

les articles L. 332-18 à L. 332-21 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la Constitution, notamment son article 61-1 ; Vu l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; Vu le code du sport, notamment son

X..., membre de l'association sportive du Lycée polyvalent de Miramas (l'association), a été blessé alors qu'il disputait une compétition de judo organisée par l'Union nationale du sport scolaire (l'UNSS

en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris (4e section), au profit de la Caisse de retraite de l'enseignement des arts appliqués, du sport

administratif de Paris a, à la demande de la Fédération française de boxe américaine et disciplines assimilées (FFBA-DA), annulé l'arrêté du 20 mars 1984 du ministre délégué au temps libre à la jeunesse et aux sports

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la Fédération française de sport automobile, - les conclusions de M.