insuffisante, s'agissant d'un feu de cave sous plancher en bois, et compte tenu de la présence de nombreux matériaux combustibles présents dans les dispositifs d'isolation thermique, outre les poutraisons et solivages

judiciaire, que le pignon Ouest et l'angle Nord-Ouest de l'immeuble litigieux se sont effondrés à 70 %, que la façade Nord en périphérie de la fenêtre Ouest du premier étage est fracturée, que des abouts de solive

judiciaire, que le pignon Ouest et l'angle Nord-Ouest de l'immeuble litigieux se sont effondrés à 70 %, que la façade Nord en périphérie de la fenêtre Ouest du premier étage est fracturée, que des abouts de solive

dans les termes suivants : examiner les désordres allégués aux parties communes et visés dans le rapport de la société Iser de juin 2024, notamment les éléments de structure de plancher, poutre, solivage

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Mme [B] [I], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Coralie SOLIVERES de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau

    Ainsi, parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et le chameau et les quadrupèdes non ruminants

water, no or restricted access to warm water, poor quality of potable water, lack of or insufficient physical exercise in fresh air   3,700 250     41092/23 09/11/2023 Roman Mykolayovych SOLOVEY

faire l'objet de vérifications en raison de leur inaccessibilité liée à la présence de protections, s'agissant d'un plafond bas cachant la charpente et divers revêtements occultant le plancher et le solivage

sanitaires à la turque, sol et murs carrelés ; - au sous-sol de la boutique, une cave reliée par simple échelle de bois, via une trappe depuis le comptoir, avec sol ciment et pavé et plafond avec solivage

[I] a été transféré à la société Solideo à compter du 1er octobre 2010, dans le cadre d'un transfert partiel d'activité.

Les consorts [F] font état d'infiltrations subies par le plafond de leur cuisine qu'ils imputent à Mme [E] et qui affectent le nouveau solivage réalisé en mars 2021 par le syndicat des copropriétaires.

l'objet de vérifications en raison de leur inaccessibilité liée à la présence de protections, s'agissant d'un plafond bas cachant la charpente et de divers revêtements occultant le plancher et le solivage

SOLLIERLe président, Signé S. GOUÈS La greffière, Signé L.

manqué à ses obligations contractuelles fixées par le cahier des clauses techniques particulières du lot démolition ; en méconnaissance de ces stipulations, celle-ci a procédé au retrait de plusieurs solives

De plus, les abouts des anciennes solives déposées ont toujours les têtes encastrées dans les murs qui n'ont pas été curés et présentent de fortes dégradations avec la présence de mérule.

AJILINK VIGREUX, représentée par Maître [O] en qualité de mandataire ad hoc de la SAS [D] [F] [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES

Par ailleurs, elle souligne qu’en matière de restitution de l’indu, la bonne ou mauvaise foi du solvens est indifférente.

Condamne la SARL LE SOLIVERAIRS DU MAS DE BEDARRIDES à délivrer à M. [M] les documents sociaux conformes à la présente décision (bulletin de paie, attestation pôle emploi').