Richard X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 février 1995 par le président du tribunal de grande instance de Créteil, sur commission rogatoire du président du tribunal de grande instance de

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de Me Ricard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Syngeta France, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Crédit agricole assurances

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Par ordonnance en date du 09/04/2026, Monsieur le président du tribunal

deux Résidence Ursula, Route de Cambo à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de la Banque Rivaud

ÉCONOMIQUE, DU 10 SEPTEMBRE 2025 La société BRMJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur de la société Entreprise René Richard

#Richard Hugh Patrick mod Ministre des Affaires Culturelles.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal administratif de Paris - Frankrig.#Sag 11-77.

acquérir le bijou, les moyens financiers dont disposait la demanderesse au moment où elle l'a acquis provenant de son époux, Efrain Z..., trafiquant de drogue abattu en Colombie, puis de son fiancé, Ricardo

. ; que le prévenu a admis avoir fourni à Richard Z... des éléments ayant permis de commettre le vol avec violence au préjudice de Grégorio A..., ce dont il avait discuté préalablement avec ses deux comparses

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

représentants légaux en exercice, domiciliés en ladite qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société Richard

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Richard de la Tour, Mme Andrich, M. Rouquayrol de Boisse, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Ricard, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Martin Martinière et Ricard, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Richard, veuve de M. Georges C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 2 ) de M. X..., Eugène, Jules C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 3 ) de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesage, les observations de Me Ricard, avocat de M. Ekambi Z..., les conclusions de M.

Bouscharain, conseiller, les observations de SCP Richard et Mandelkern, avocat de M. Y..., de Me Ricard, avocat de la compagnie La Mondiale, les conclusions de M.