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697 résultats pour « Ramonfaur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

66fe357791b69e88a370fe69

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

d'administration d'[N] [O] au titre des sommes à elle dues : - retranche les postes factures suivantes : - AVSP vidange de la fosse : 203 €, - piscine [16] : 186,73 €, - piscine [16] : 2.916,33 €, - [12] (ramonage

Source officielle

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CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d49404

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de chantier du 2 novembre 2016 (pièce 29 de [N]) a validé la commande d'un modèle Sonia rouge bordeaux à charge pour les époux [N] de signer le devis pour la commande du poêle et confirmer que le ramonage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a229b815c30a4df70b46

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, un sondage a été réalisé ; il a été relevé un feuilletage de l'aile inférieure d'un IAO ainsi qu'une oxydation des fentons ; * murs : anciennes traces de coulures d'eau au droit de la trappe de ramonage

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e00f9cdc6046d4759c43b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Bail, de toutes les prestations et fournitures afférentes au bon fonctionnement de l'Immeuble, eau, électricité, fuel domestique, petits travaux d'entretien et d'électricité, entretien du brûleur et ramonage

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60326fccb534baa437bd7c0c

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Elle sera condamnée à payer aux époux [G] la somme de 550  €, correspondant au coût estimé par l'expert des travaux de ramonage, et in solidum avec [O] [X], la somme de 1.396 € au titre de la surconsommation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9a

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Elle sera condamnée à payer aux époux X... la somme de 550 €, correspondant au coût estimé par l'expert des travaux de ramonage, et in solidum avec N...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0606DEC002534914

Admin. suprême

6 juin 2019

6 juin 2019

/02/1962       Andrea Krisztina BARNÁNÉ TURCSOKI 30/05/1971 Lászlóné CSATLÓS 09/10/1954 Szilvia ISZTINNÉ WENNER 11/10/1969 Lászlóné FŐDI 26/10/1970 Ferencné BARTA 22/09/1969 Cristina Ramona

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0621DEC004362413

Admin. suprême

21 juin 2016

21 juin 2016

Ion BELICI 10/04/1940 Jebel     43759/13 28/06/2013 David-Ilie LEIA 20/07/1948 Zam     43810/13 28/06/2013 Natalia BELICI 01/08/1965 Timișoara     43816/13 28/06/2013 Ramona-Dorina

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144973

Admin. suprême

19 mai 2014

19 mai 2014

    Les requérantes, M mes Viorica Negrea, Didica Moldovan, Adriana­Paula Boroş, Rita-Cosmina Ciurar, Julieta-Lenuta Lăcătuş et Dorina-Ramona Rostaş, sont nées respectivement en 1971, en 1974

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1c38ac3a658931de7f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

nécessaires, y compris les clôtures, carrelages, remplacement de vitres détériorées, fermetures, rideaux et portes métalliques ou en bois, parquets, serrurerie, plomberie, appareils sanitaires etc..., ramonage

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6448c07a5ca6d8d0f8ef67bb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE La société (SARL) [F], ayant pour activité 'tous travaux du bâtiment notamment charpente, couverture, zinguerie, ramonage, isolation, plâtrerie, maçonnerie, menuiserie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c62b8594705dbfcc9aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ils doivent, terme d'octobre 2022 compris, la somme de 1 500 euros, et ils ne produisent pas le justificatif d'assurance et le justificatif de ramonage d'un poêle à bois qu'ils ont installé.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6438f249a942a604f5e93421

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Un ramoneur appelé pour nettoyer la cheminée nouvellement installée a fait part de ce que l'installation présentait une certaine dangerosité. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62f49bb05d4cce05d414179b

Appel

10 août 2022

10 août 2022

*Selon constatations du 16 octobre 2018, le ramonage annuel de l' insert n'avait pas été effectué par les locataires, et ceux-ci avaient bouché l'amenée d'air frais.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f98c979aae19b191c48

Appel

7 août 2024

7 août 2024

- Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd55f31ecb9d9326ce0f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Monsieur [G] [F] en début juillet afin de trouver une solution amiable à ce litige, que malgré quelques efforts du gérant de la pizzeria, et notamment le changement du bois utilisé pour la cuisson, le ramonage

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

678ad9e25289c7662ca3418b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[M] [V] démontre avoir payé les dépenses de conservation suivantes : - assurance MMA : 297,62 euros - diagnostics Socobois : 324,00 euros - ramonage : 72,00 euros, [A] [Y] établit pour sa part avoir

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6866d36ad33109fd079b0de8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ils ont cependant produit une facture de ramonage (étonnamment de 0 €), qui ne permet pas de relever d'anomalie de tubage, mais en tout état de cause, rien ne permet de s'assurer qu'ils ont été avertis

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

677f67ac8c38f76f78303375

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

normes de l'installation électrique - 650,90 euros de réparation du carrelage dans la salle à manger - 1.500 euros de nettoyage de la toiture - 700 euros au titre de l'assainissement - 60 euros de ramonage

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6864beacf8541312a816c4fc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[K] à payer à Mme [L] la somme de 806,40€ correspondant aux frais de nettoyage des locaux, celle de 782€ au titre des frais de ramonage de la cheminée et de nettoyage du poêle et celle de 170€ au titre

Source officielle