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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
60342fd4518e6d2179a48b3e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
a répondu à l'appel d'offres de la société Castorama -le tableau comparatif des offres des sociétés Naudet et Poncin pour la campagne 2008 (la société CFD n'ayant pour sa part pas répondu) établi par
Source officielle4ème chambre
DTA_2301306_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il a alors été réalisé un bilan complet à la recherche d’une possible méningite, comprenant notamment la réalisation d’une ponction lombaire.
Source officielleJCP
697ff232cdc6046d4793f125
9 janvier 2026
9 janvier 2026
comparante La cause ayant été débattue à l’audience ordinaire et publique du 17 Octobre 2025 du juge des contentieux de la protection de [Localité 11], (Aisne), présidée par Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS
Source officielleJCP
696808e6cdc6046d4751c3bd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
comparant La cause ayant été débattue à l’audience ordinaire et publique du 17 Octobre 2025 du juge des contentieux de la protection de [Localité 10], (Aisne), présidée par Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508833_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
la société Financière Indigo et autres Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2025, la commune de Grenoble représentée par la SCP CDMF Avocats affaires publiques, agissant par Me Poncin
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306933_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
la suspension revêt un caractère d'urgence ; Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2023 la commune de Grenoble représentée par SELARL CDMF-avocats affaires publiques agissant par Me Poncin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306090_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2024, la commune de Chamonix Mont-Blanc, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCCV Chamonix
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304789_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
La communauté de communes Bièvre Isère, représentée par Me Poncin, a présenté un mémoire en défense enregistré le 17 avril 2025 par lequel elle conclut au rejet de la requête et demande une somme de 3
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204635_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 6 mars 2024 et le 19 septembre 2024 (ce dernier non communiqué), la commune de Chamonix-Mont-Blanc, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2203872_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2022, la commune de Chamonix Mont-Blanc, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête et à la condamnation des requérants à lui verser la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207306_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
techniques car le recul par rapport à la façade impliquerait d'augmenter la hauteur des antennes ; Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2022, la commune de Grenoble, représentée par Me Poncin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108795_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 janvier et le 7 avril 2023, la commune nouvelle d'Annecy, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003095_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
mémoires enregistrés dans les instances n°2003095, 2003144, 2003205 et 2004366, le 15 février 2023 et un mémoire enregistré le 13 février 2023 dans l'instance n°2003190, les requérants, représentés par Me Poncin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200067_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 24 février 2022, la commune nouvelle d'Annecy, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403146_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistrés le 27 mai 2024, la commune de Chamonix-Mont-Blanc, représentée par Me Poncin, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2201088_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
2022 par laquelle la commune de Melay a refusé de leur communiquer l'entier arrêté n° 1785 du 18 avril 2019 et tout document attestant de son affichage, les autres arrêtés portant sur la source du Poncet
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2009:211
31 mars 2009
31 mars 2009
#Virginie Pontin срещу T-Comalux SA.#Искане за преюдициално заключение: Tribunal du travail d’Esch-sur-Alzette - Люксембург.
Source officielleRéférés Cabinet 3
69d01df9cdc6046d470695ef
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 3 JUGEMENT DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en
Source officielleJCP - CIVIL2
69dd40ddcdc6046d471f9f19
7 avril 2026
7 avril 2026
Il expose que des dégradations du logement et de ses équipements ont été constatés lors de l’état des lieux de sortie, nécessitant : Le remplacement du matelas et de son sommierLe ponçage intégral des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100900
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Le 9 octobre 2009, elle a été admise au [Adresse 5] pour la prise en charge d'un sepsis, la ponction réalisée mettant en évidence un staphylocoque doré.
Source officiellePage 29 sur 339