Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2000802_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère Mme Neumaier, conseillère Rendu public par mise à disposition au
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001294_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101837_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102013_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400431_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A été entendu, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402109_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600966_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102887_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations Me Gourgues, substituant Me Casadebaig
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102885_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier ; - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique ; - et les observations Me Gourgues, substituant Me Casadebaig
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102897_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier ; - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique ; - et les observations Me Gourgues, substituant Me Casadebaig
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102916_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Arotçarena, représentant la SCI
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2500087_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle3ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584f5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le chiffrage des réparations à effectuer porte sur la porte de cellule droite, le barillet, le bouchon de carburant, le neiman, la géométrie et la batterie.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7e
6 mai 2008
6 mai 2008
Coquille inf arrachée mais fils non shuntés et Neiman bloqué non forcé. Autoradio absent.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201313
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayten GÜLER 16/09/1932 Izmir Atiye Ülkü 48 Dudu GÜLER (ŞANLI) 01/05/1971 Kastamonu Atiye Ülkü 49 Dinçol GÜVEN 09/07/1951 Istanbul Atiye Ülkü 50 Mehmet Halit GÜVEN 24/11/1955 Istanbul Atiye Ülkü 51 Neriman
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC002592617
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Kassandra Agricultural Prison 30/09/2016 to 09/08/2017 Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention - 33990/17 05/05/2017 Neriman
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
678194cd6d34da2cbdcdf943
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE LA CARRIERE, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, demeurant [Adresse 1], avocats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629877201c88caf8c4e21e
3 juin 2013
3 juin 2013
assisté de Me Karine ROSSI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS SERVANIN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2418120-2613030
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Principaux faits Nihal Ayser Turgut, Nermin Solmaz Güneş, Ayşe Ayata, Tevfik Güneş, Turgay Güneş, Saffet Güneş et Hurşit Güneş sont des ressortissants turcs nés en 1926, 1923
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302903_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officiellePage 29 sur 73