CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 371 résultats pour « Mathilde GREVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6980d20ccdc6046d47a439ba

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/03876 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5M5R

Source officielle

Page 29 sur 969

← PrécédentSuivant →
TJ

PCP JTJ proxi fond

686d62bba2273490db1080ad

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

E2MCJ26 Me Kenson COLLIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/03100 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAANL N° MINUTE : 4 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE du lundi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686d62c2a2273490db1081ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [P] [J] Me Catherine TRONCQUEE Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02006

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6a206d4fcdc6046d47fd0657

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

à : DEFENDEUR : Madame [I] [X], demeurant [Adresse 6] non comparante, ni représentée dont la juridiction a été saisie par acte introducdif du 06 Mai 2026, L’assignation ayant été remise au greffe

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62ab13ef607c90ab62c1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Greffier lors du délibéré : Manon BOURDARIAS Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2023.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6871f14fdf9b8685d8d0691e

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DEFENDEUR au référé.

Source officielle
TJ

Service des référés

69669caecdc6046d472da755

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° RG 25/57721 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBGZI N° : 2 Assignation du : 06 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 13 janvier 2026 par Mathilde

Source officielle
TJ

Service des référés

69600701cdc6046d47aae802

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

:1/MC Assignation du : 14 Novembre 2025 N° Init : 23/53187 [1] [1] 7 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e2

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Mathieu X..., Mme Véronique X... Agissant en qualité de curatrice de Monsieur Mathieu X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

635236a58c924eadffcc4776

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Delauzun, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DEFENDEUR A L'INCIDENT Monsieur [C] [O] né le 07 Août 1986 à [Localité 5] (59) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda6798e0349bb098862a69

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

MIDI-PYRÉNÉES SUD Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb227cdc6046d473a2da8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le cahier des conditions de vente a été déposé au greffe le 4 février 2026. Les débiteurs n’ont pas comparu à l’audience. Le créancier poursuivant a sollicité la vente forcée du bien.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bae0bb2f8a66ca6489e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

(22600), demeurant Le Parc d’en Haut - 22150 PLOEUC-L’HERMITAGE Représentant : Me Mathilde GABORIT, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant Monsieur [N] [P] né le 16 Avril 1963 à PLOEUC-SUR-LIE

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69ddce00cdc6046d472a7f6c

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] [J] né le 15 Novembre 2007 à [Localité 2] de nationalité Guinéenne Vu la requête reçue au greffe du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux de la rétention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e3

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Arrêt Contradictoire, rendu publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1e67d9cdc6046d47cb05e2

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

18 Octobre 1995 à [Localité 1] (LYBIE) de nationalité LYBIENNE Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee98

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66c9777f3146d66d29a522ea

Appel

22 août 2024

22 août 2024

[P] [C] en ses déclarations par visioconférence, Maître MESSAGEOT Mathilde, commise d'office en ses observations pour le retenu et à nouveau l'intimé qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc69

Cassation

24 janvier 1979

24 janvier 1979

BLESSE MATHILDE X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e5a942a604f5e93695

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [U] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde

Source officielle