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22 783 résultats pour « Mathieu GRENIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69addf82cdc6046d47f93146

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis

SIREN 819993619Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

28/05/2023

Voir →

Radiations

LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon

SIREN 823992052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

03/05/2019

Voir →

Créations

LE GRENIER DE BON PAPA, MOUCHEL, Mathieu Marc Napoléon

SIREN 823992052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

06/12/2016

Voir →

Créations

OH ! VIDE GRENIER, GRUSON, Mathieu, Francis

SIREN 819993619GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

11/05/2016

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69ae15c6cdc6046d47fcf91e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1a30cdc6046d47fd38eb

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1ae9cdc6046d47fd436c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1d4ecdc6046d47fd65e0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1d5ccdc6046d47fd66cd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1e7bcdc6046d47fd76c7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TALBOUTIER, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab031329eb3db7c27b1f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb6b60c111a421beaba

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LE GREFFIER Charlotte PERROT lors des débats Simon CHAMBRAUD lors du prononcé Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : En chambre du conseil,

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

660c4d561ff97dabd6b862d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628bcdc6046d4739339c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

signée par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président, et par Sylvie VINCENT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050ad

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GRIMAUD VAISSIERE GINESTY AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Matthieu CANCIANI - #E1193 représentée par Me Matthieu CANCIANI - #E1193 représentée par Me Sébastien [Localité 1] - #G0418 représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67ef6b0566129746fdd69d6d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 - N° du dossier 230198 Intimé : Monsieur [P] [R] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Signé par Marie LACROIX, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00720_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

A a demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler la décision du 28 mai 2020 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Prosper Mathieu

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2aae633183e2ee1775f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LE CREDIT LYONNAIS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6f691cdc6046d47c5d5a6

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Assisté de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier, présent uniquement aux débats et au prononcé du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Grande Instance de Paris - RG n° 11/08388 APPELANTS Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Mathilde

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mlle Emmanuelle Y

613720b8cd580146773edd6f

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

Sargos, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Stein, de la SCP

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68efebf0c07170de10e4a790

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

est [Adresse 2] poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit Siège. représentée par Me Laurent BARDET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 155, Me Mathieu

Source officielle