CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 874 résultats pour « Laceur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

627b560c76c5d9057df80287

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Lease (la société AML), elle a pris en location un certain nombre d'équipements de manutention ainsi que d'entretien de ses locaux': transpalettes, chariots élévateurs, gerbeurs, balayeuses, auto-laveuses

Source officielle

Page 29 sur 294

← PrécédentSuivant →
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01806_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

A a été occasionnée par un tir de lanceur de balle de défense.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc398e633183e2ee17cb4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Monsieur [F] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Eloïse ITEVA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2022 Nous, Alain Lacour

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc398e633183e2ee17cc6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Localité 4] Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 04 octobre 2022 Nous, Alain Lacour

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc399e633183e2ee17cc8

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[H] [K] (Défenseur syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2022 Nous, Alain Lacour conseiller de la mise en état ; assisté de Delphine Grondin, greffière, Exposé

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc399e633183e2ee17cce

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Localité 3] Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2022 Nous, Alain Lacour

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007768953

Admin. suprême

21 octobre 1988

21 octobre 1988

Y..., employé comme graisseur-laveur au garage Continental, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30fb

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

condamnée au paiement d'une indemnité conventionnelle de licenciement, alors, selon le moyen, d'une part, que l'article 327 de la convention collective nationale pour le personnel des imprimeries de labeur

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

660eeb6bfbb79e8fd3d2fa38

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT 20L N° RG 23/00250 N° Portalis DBX6-W-B7H-XKR7 N° minute : 24/ du 04 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [O] épouse [C] Copie exécutoire délivrée à Me Stéphanie LACREU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b89fd1ca0c5f0008399028

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b89fd5ca0c5f000839902a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b89fd9ca0c5f000839902c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

-Marie Lacour-Rivière, greffier. A-M. Lacour-Rivière Catherine Rouaud-Folliard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300989_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300999_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301012_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301014_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301109_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301111_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300794_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par une décision du 8 septembre 2022, le président du tribunal a désigné Mme Lacau, premier conseiller, pour statuer notamment sur les requêtes en référé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2502015_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lacau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle