TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN JALLIEU N° RG 25/00239 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DOKN Date : 13 Janvier 2026 Minute : - R E F E R E - Le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU

(38300) ... ... 38300 BOURGOIN-JALLIEU non comparant représenté par Me SCHURMANN avocate au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE pris en la personne

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN JALLIEU N° RG 25/00172 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DMII Date : 13 Janvier 2026 Minute : - R E F E R E - Le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU

18/12444 La société COGEDIM GRAND [Localité 7] SNC [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON APPELANT La SCI JARSIEL

-Schonfeld des fins de la poursuite ; "aux motifs que, " Bernard Y... a comparu devant le juge d'instruction de Bourgoin-Jallieu, le 16 octobre 2000 ; qu'il a précisé la teneur de la plainte déposée

Ludovic JARIEL dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Ludovic JARIEL, présidente de chambre, Madame Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, Madame Emmanuelle BOUTIE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Ludovic JARIEL, président de chambre, Madame Viviane SZLAMOVZ, conseillère, Madame Emmanuelle BOUTIE

Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Agnès LAMBRET, conseillère Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Greffière, lors des débats : Mme Tiffany CASCIOLI ARRET : - contradictoire -

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Ludovic JARIEL, président de chambre, Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, Mme Agnès LAMBRET, conseillère,

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN CONCILIATEUR DE JUSTICE ET DE CONCILIATION DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N°

& NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU JEUDI 16 MAI 2002 Appel d'une décision (N° RG 01/00182) rendue par le Tribunal de Grande Instance BOURGOIN-JALLIEU

FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MERCREDI 20 JUIN 2007 Appel d'une décision (No RG 11-06-0065) rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU

L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 15 AVRIL 2016 Appel d'une ordonnance 16/ 173 rendue par le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU

Prévenu, appelant le Ministère Public appelant page 2 ARRET 5ème Ch No 2006/ 171 DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du JEUDI 09 MARS 2006, Monsieur le Président JARDEL

, Président Rapporteur, et Monsieur Olivier BRUE, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Denis JARDEL, Président,

, Président Rapporteur, et Monsieur Christian COUCHET, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Denis JARDEL, Président

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 10 JANVIER 2023 Appel d'une ordonnance (N° RG 22/00143) rendu par le Tribunal judiciaire de Bourgoin Jallieu