motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé au bénéfice du doute un prévenu d'abus de confiance et a débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que Jacques

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 15 novembre 1989, qui, dans la poursuite exercée contre Jacques Z... du chef d'homicides involontaires notamment sur

des articles 6.1 de la Convention européenne des droits de I'homme, 227-5 du Code pénal, 428, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté la partie civile, Jean-Jacques

Jacques, - DU X...

contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de la société APROVAL, de Jean-Michel B... et de Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 2001, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 150 000 francs d'amende

rejeté l'exception de prescription de l'action en diffamation et injure soulevée par le prévenu ; "aux motifs implicitement adoptés des premiers juges que Charles Denu indique que la plainte de Jacques

Jacques, - LA SOCIETE SEATEC, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de TOULON, en date du 20 novembre 2003, qui a autorisé l'administration des

X... était maintenu ; qu'en énonçant, dès lors, qu'à compter de sa mutation au sein de la filiale de droit allemand de la société TFE, le contrat de travail de M.

A..., de nationalité allemande, a été tué, tandis que son épouse était grièvement blessée ; que Mme A... et les consorts A... ont assigné devant le tribunal de grande instance de Brive les consorts Y..

correctionnel de Créteil ; " aux motifs que " (...) au cours des années 1991 et 1992, la société SGI, représentée par Jean-François X..., a effectué 8 importations de la Corée du corail de Saint-Jacques

n'établissent pas d'intention d'homicide ; que, cependant, les premières déclarations d'Alix Achelous explicitent une intention homicide préméditée ("j'ai cherché un moyen de me débarrasser de Jean-Jacques

Jacques X..., demeurant ... (8e), (Bouches-du-Rhône), 3 / de M. Jean-François X..., demeurant ... (7e), (Bouches-du-Rhône), 4 / de M.

Y..., domiciliée [...] agissant en qualité d'administratrice légale de Jacques-Alexandre Z..., contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige

Jacques, Henri et Frédéric B..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., veuve A... B..., de M.

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1992 par la cour d'appel de Bourges (chambre des expropriations), au profit de la commune de Bourges, dont le siège est place Etienne

Bernard et Jacques X... (les consorts X...), coemprunteurs solidaires, un prêt de 1 000 000 francs pour leur permettre d'acquérir les parts d'une société civile immobilière ; que le même jour, M.

.., Cyrille AA..., Chantal BB..., Jean François CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra