Jacob, rapporteur a été entendu au cours de l’audience publique.

Jacky S..., 20 / de Mme Monique XS..., épouse S..., demeurant ensemble 28, Grand'Rue, 34170 Jacou, 21 / de M.

Par jugement en date du 22 février 2002, le tribunal d'instance de LAVAUR a validé ce congé et ordonné l'expulsion de Monsieur Jacob X... Y.... Monsieur Jacob X...

Jacky Z..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 4 ) de Mme Ginette B..., épouse Z..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 21 novembre 2013), que Jacob X... est décédé

Texier, conseiller, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Rovi, les conclusions de M.

de Ville, place Jean X..., 93100 Montreuil-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Kraft Jacobs

Les mesures d'expertise demandées par la commune de Jacob-Bellecombette (Savoie) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.

Le 28 juillet 2021, la SARL Villa Toscana a cédé son droit au bail à la société Jacober, tout en continuant de faire son affaire personnelle du litige.

En troisième lieu, les appelants reprochent à la SCEA Jacob du Heuzey de ne pas justifier de son intervention en lieu et place de l'EARL Jacob du Heuzey, titulaire du permis attaqué. 11.

TRAVAIL, 1382 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU' IL EST FAIT GRIEF A L' ARRET ATTAQUE D' AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE GUY JACOB

X... a été engagé par la société Quaglia et Jacob, exerçant sous l'enseigne Speedy, en qualité de technicien de montage ; qu'après s'être plaint, par courriers des 6 novembre et 7 décembre 2006, de ce

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la commune de SOULTZ de sa demande dirigée contre la société JACOB HOLM ; AUX MOTIFS QUE l'abstention de la Ville de procéder à des vérifications par

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juillet 2008), rendu en référé, que le 13 janvier 1995, la société Jacobs

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : A 23-10.120 Demandeur(s) : la société Jacobi Carbons France Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur

Návrhy generálneho advokáta - Jacobs - 22. mája 2003. # Carlos Garcia Avello proti Belgickému kráľovstvu. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Conseil d'État - Belgicko. # Vec C-148/02.

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 14.

Mišljenje nezavisnog odvjetnika Jacobs iznesen6. srpnja 2000.#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.