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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0d
29 avril 2008
29 avril 2008
Non comparant, représenté par Me Frantz- Michel WELSCH- avocat au barreau de STRASBOURG.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb14
29 avril 2008
29 avril 2008
Non comparant, représenté par Me Frantz- Michel WELSCH- avocat au barreau de STRASBOURG.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941ea
3 septembre 2018
3 septembre 2018
APPELANT Monsieur Frantz Y... [...] Représenté par Maître Jean-Luc C... (Toque 126), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE SARL SPEED AUTO Section 16 Raisins clairs [...]
Source officielle1ère chambre
DTA_2203206_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Aymard, rapporteur public ; et les observations de Mes Frantz et Vallerie, pour la société Viatris Healthcare.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501312_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
suivi psychologique en raison d’un symptôme de stress post-traumatique dont elle souffre en conséquence du vécu de violences qui a été le sien dans son pays d’origine ; elle a intégré auprès du Centre Frantz
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310427
21 septembre 2022
21 septembre 2022
[W] à l'adresse dite route du stade de Bellevue voie n°4, devenue avenue Frantz Fanon voie n°4 puis rue Dantin ; que cependant, plusieurs attestations énoncent que Mme [I] et son époux ont construit leur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05933
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Frantz X..., - Mme Fabienne Y..., épouse Z..., - M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309572_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A... était le président directeur général de la société par actions simplifiée (SAS) Société Nouvelle Dalaudière Franken (SNDF), située à Mérinchal (Creuse).
Source officielle8ème chambre
67f6cd50a9d5adc26062321f
7 avril 2025
7 avril 2025
organisation judiciaire, et de l’accord des parties, l’affaire a été fixée le 14 janvier 2025 dans le cadre de la procédure sans audience en juge unique confiée à Madame Anne-Laure FERCHAUD, Juge, assistée de Frantz
Source officielle8ème chambre
67f6cd50a9d5adc260623235
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors du prononcé : Frantz FICADIERE, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fde56a6573f2b31f129d9d1
8 février 2018
8 février 2018
L'HENORET, Conseiller Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz RONOT, lors des débats ARRÊT : - mis à disposition au greffe de la Cour, les
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918af
26 juin 2014
26 juin 2014
nationalité Portugaise né le 25 Septembre 1946 à RIBERO (PORTUGAL) Profession : Artisan Maçon, ...19360 MALEMORT SUR CORREZE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frantz
Source officielleService des référés
69d01602cdc6046d4705ff2a
2 avril 2026
2 avril 2026
constituée Société BAUHCIDE [Adresse 29] [Localité 23] non constituée DÉBATS A l’audience du 24 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Estelle FRANTZ
Source officielleciv3
61372171cd580146773f3cd0
17 avril 1991
17 avril 1991
Frantz AI..., demeurant ... (Yvelines), 16°) M. Jean ZP... AN..., demeurant ... (Yvelines), 17°) Mme YX..., veuve de M. Jean YX..., demeurant ..., 18°) M. AK..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Frantz E..., demeurant 9, lotissement Dorzille, Le Gosier (Guadeloupe), 29°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27f9
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Frantz D..., demeurant 9, lotissement Dorzille, Le Gosier (Guadeloupe), 29°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fa
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Frantz D..., demeurant 9, lotissement Dorzille, Le Gosier (Guadeloupe), 29°/ de M.
Source officielle18° chambre 1ère section
6866cb53d33109fd079acda3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] [J] ET [R] [Z] représentée par Maître [M] [J], es qualité de liquidateur judiciaire de la société ACIAM [Adresse 14] [Localité 9] Toutes deux représentées par Me Chloé FRANTZ, avocat au barreau de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310394
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Frantz et Xavier Z..., MM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd872624e67ca018aefb969
11 décembre 2020
11 décembre 2020
composée de : Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Frantz
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