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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653b587d502b828318c4e1f5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028376582
23 décembre 2013
23 décembre 2013
décembre 1973 ; Vu la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 ; Vu le décret n° 2011-921 du 1er août 2011 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Florence
Source officielleChambre 2
DTA_2201578_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616409121826438d67225b4e
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Jean-Yves MARQUAILLE, Délégué syndical, dûment mandaté INTIMÉE GROUPEMENT PETROLIER AVIATION [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nathalie VANDEN BOSSCHE, avocat au barreau de PARIS, A0849
Source officielleCour d'Appel
6253cb1ebd3db21cbdd8cdff
3 décembre 2008
3 décembre 2008
.-70120 COMBEAUFONTAINE, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Florence PICAUD, avocat au barreau de BESANCON ET : BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE, ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d667
7 février 2011
7 février 2011
tenues en chambre du conseil : 25 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 07 Février 2011 Audience présidée par Colette CLEMENT-BARTHEZ, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e9
20 juin 2011
20 juin 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Florence WISCHER, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 23 Mai 2011 Date des plaidoiries
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00426
11 mars 2015
11 mars 2015
X... a été engagé par la société Florence et Peillon en qualité de technicien régleur le 14 novembre 2005 ; qu'il a bénéficié d'un congé individuel de formation de septembre 2008 à septembre 2010, durant
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé
Source officielleChambre 03
69f26e46cdc6046d4702fb9a
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Les parties, dûment convoquées, ont été appelées à comparaître à la chambre du conseil du 22 Janvier 2025. AUDIENCE DU 22 Janvier 2025 M.
Source officielle1ère Chambre
64422998d2fa6fd0f80402c7
20 avril 2023
20 avril 2023
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 377 895 669 Sise [Adresse 4] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT
Source officielleETRANGERS
64534ca937f394d0f8f665ab
3 mai 2023
3 mai 2023
[G] [T] [E] né le 18 Décembre 1993 à [Localité 5] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me
Source officielle16e chambre
627df9940d41e0057d43e814
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa2c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Maître Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [C] [B] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Florence
Source officielle9e Chambre A
6162700118eff35429d864be
12 septembre 2013
12 septembre 2013
composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller qui a rapporté Madame Laure ROCHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
63d37ad3d1bc2605de4b4b39
25 janvier 2023
25 janvier 2023
] comparant par Madame Martine FAURE, présidente Ayant pour avocat constitué Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Florent
Source officielleChambre 1-2
63d37979d1bc2605de4b4630
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Rôle N° RG 21/16099 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMUV [S] [M] C/ [E] [U] [Z] [I] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Bernard GHRISTI Me Florent
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4305
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Lors du délibéré : Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions
Source officielle1ère Chambre
652f78a5b05320831899592e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SELARL FAVOULET - BILLAUDEL - DODANE, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : Madame [J] [T] née le 15 Juin 1958 à demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00111
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Florent X... ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre d'admission du pourvoi ; Mais sur le deuxième moyen : Vu les articles
Source officiellePage 29 sur 134
DUPONT, Florence, Micheline
26/11/2025
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LECOT, Marie, Aline, Florence, DUPONT
25/07/2025
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DUPONT, Florence, PERNET
31/10/2024
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DUPONT, Florence, Gabrielle
23/05/2024
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LEONARD, Delphine, Christelle, Florence, DUPONT
28/11/2023
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