Peu après, nous avons dû nous défaire du fleuron de notre flotte, le SPIRIT STAR qui assurait le transfert des passagers entre la Martinique et la Guadeloupe.

part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 23 Septembre 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU

VOLONTAIRE DEBATS : L’affaire a été débattue le 23 Septembre 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU

Jocelyn POUL, ASSESSEUR : [P] PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : [N] [O], représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane BASQ et de la mise à disposition au greffe Caroline FLEUROT

Monsieur [J] [H] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Véronique SOUEF, avocat au barreau de MONTLUCON COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-= Président : Chloé FLEURENT

le 25 juin 2009 mentionne une évaluation du patrimoine foncier égale à 1 175 000 euros, étant précisé que dans la fiche du 9 décembre 2005, il a omis d'indiquer le bien immobilier sis à Béziers rue Flourens

de résultats exceptionnels dans les comptes de l'exposante ; - en raison de la carence fautive du gestionnaire de l'autoroute à aménager un passage à faune au niveau de la commune d'Epineuil-le-Fleuriel

la Cour, à la décharge de Maître Marin RIVIERE, Avocat à la Cour, n'a pas d'observations particulières à formuler et s'en remet sur les demandes ; La SNC NATIOCREDIMURS, assistée de Maître Arnaud FLEURY

Localité 7]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège MP : [B] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Victor FLEURET

Représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me FLEURET DÉBATS : à l'audience publique du 08 Janvier 2019 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire

[Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Anne LAURENT-FLEURAT de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.

CHAOUICHE, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : F1 DEMANDEUR ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Cécile FLECHEUX

exercice, la société HABITAT CONFORT IMMOBILIER (HCI), société à responsabilité limitée, ayant son siège social sis [Adresse 3],, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cécile FLECHEUX

: W06 INTIMES Syndicat INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 12] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour et assistée de la SELARL FLECHEUX

NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Michel A... ... 31130 FLOURENS

" alors que le dossier transmis à la Cour de Cassation renferme des documents intéressant des procédures disciplinaires adressées à une date indéterminée par le directeur de la maison d'arrêt de Fleury

Localité 1] représentée par Maître Laura CHEVIET de la SELARL YTEA AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE -=-=-=-=-=-=-= Président : Chloé FLEURENT

Depuis janvier 2020, les sociétés ENPC et Ediser, qui relèvent du même segment de marché au sein du groupe Fleurus, lui-même partie du groupe Média Participations, ont fusionné...