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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a4737dcdc6046d472a71e8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Philippe GIRARD Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny
Source officielleTrib. de Commerce
69a47392cdc6046d472a731d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Philippe GIRARD Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny
Source officielleTrib. de Commerce
69b3257fcdc6046d4775afdf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jour la présente décision : ENTRE : - VAYA EURL [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Thomas KREMSER -[Adresse 2] - Postulant présent à l'audience -SELARL ORID AVOCATS en la personne de Me Fany
Source officielleTrib. de Commerce
69bf91a9cdc6046d4784beb2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d188
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 30 MAI 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleService des référés
67100411fac14a1f31d9b9d9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Assignations des : 13, 14 Novembre 2023; 31 Janvier 2024, 1er et 05 Février 2024 [1] [1] 4 Copies exécutoires + 1 CCC à la Société ARDI délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Fanny
Source officielleService des référés
6786b8e2df5b5c7d10ca5b27
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° RG 24/56295 - N° Portalis 352J-W-B7I-C47TU N°: 10 Assignation du : 19 Juin 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 janvier 2025 par Fanny
Source officielleService des référés
67d1dfb233b2bc65ea7346c0
24 avril 2024
24 avril 2024
rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
Source officielleService des référés
67ed812fda9e15c5131fb6c3
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 25/51006 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6XZ6 N°: 3 Assignation du : 08 Février 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c2
7 novembre 2019
7 novembre 2019
LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 SEPTEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2420228_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 juillet 2024, le 9 mai 2025 et le 10 septembre 2025 Mme C A B, représentée par Me Fadier, demande au tribunal dans le dernier
Source officielleChambre 04
6a1981dccdc6046d475c65de
20 mai 2026
20 mai 2026
[P] [W] [Adresse 2] comparant par Me Fanny LAUTHIER - AARPI AKCS AVOCATS - [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5dfa
19 février 1992
19 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fay, société anonyme dont le siège social est rue des Frères Lumières
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300722
7 juin 2011
7 juin 2011
« (…) que Monsieur et Madame X... font encore grief à la société FAY & Cie d'avoir placé les fonds recueillis à la suite des appels sur un compte à terme sans autorisation de l'assemblée générale, au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00517
22 mai 2013
22 mai 2013
Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque
Source officielle2ème chambre
DTA_2200204_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le 26 novembre 2021, un avenant au contrat a été conclu pour modifier la composition du groupement d'entreprises, signé par le président de la région Bourgogne Franche-Comté et Fanny Cassini.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201270
28 septembre 2017
28 septembre 2017
TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué du 30 août 2016, rendu par la cour d'appel de Lyon, d'avoir rejeté la demande en transfert de résidence de Jules et Fanny Y
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-192875
2 avril 2019
2 avril 2019
Ş. une société anonyme dont le requérant détenait des actions, au Fonds de garantie des dépôts d’épargne ( Tasarruf Mevduatı Sigorta Fonu , « le FADE ») et la vente de ces actions, sans indemnisation
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263993881d302277d8e8c6a
22 avril 2022
22 avril 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263993981d302277d8e8c72
22 avril 2022
22 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePage 29 sur 371
SALAOUI, Fady Mohamed, JO LA FRITE ET SON ORCHESTRE
Cession sous acte authentique en date du 11/06/2026, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Lotissement Savy-Larigaldie 46090 Pradines
07/07/2026
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DOUIDI, Fady
02/07/2026
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FADY, Alexis, Guillaume, Paul
12/06/2026
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SALIMAN, Fady
09/06/2026
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MOUMENI, Fady, MOUMENI
07/06/2026
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