Par ailleurs, le courrier qu'elle a adressé le 1er juin 2022 au conseil de Mme [C] [P] confirme la décrue quasi-totale de son répondant sur cette situation toujours plus litigieuse dans la mesure où elle

Liste des agents de vente/List of Agents     Belgique/Belgium : Etablissements Emile Bruylant (rue de la Régence 67,   B-1000 Bruxelles)   Luxembourg : Librairie Promoculture (14, rue

- signé par Madame Evelyne DELBÈS, Président et par Madame Emilie POMPON, Greffier. *** [R] [A] [I] [Q], né à [Localité 7] (Espagne) le [Date naissance 5] 1949, de nationalité espagnole, est

répertoire général : 4 SB N° RG 21/02033 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HSAT Décision déférée à la Cour : 01 Avril 2021 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de MULHOUSE APPELANT : Monsieur [I] [R] DECO

[C] demande à la cour de : « A titre principal, - débouter l'URSSAF de toutes ses demandes, et annuler les mise en demeure, contrainte émises à l'encontre de M.

répertoire général : 4 SB N° RG 21/02029 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HSAO Décision déférée à la Cour : 01 Avril 2021 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de MULHOUSE APPELANT : Monsieur [U] [V] DECO

2000163/35340 pour un montant de 320 euros ttc, de la facture n°7339 de frais de gardiennage pour un montant de 892,75 euros ttc, et la facture n°030042026 d'un montant de 2.500 euros de la société Lac Deco

La société RICHARDSON soutient encore que sa marque n'encourt pas la déchéance pour défaut d'usage en se référant à ses catalogues des années 2019 à 2023, des factures émises entre 2019 et 2024 et des

En l'espèce, la facture du 27 juillet 2018 émise par M.

LES FAITS : La société PPG DISTRIBUTION est une société exerçant une activité de commerce de gros interentreprises de produits de décoration et notamment de peinture.

droit d'éligibilité pendant 5 ans pour des faits de violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique sans incapacité, dégradation ou déterioration d'un bien destiné à l'utilité ou la décoration

Klemurs a consenti à la SARL Les Jardins d'Artois, un contrat de bail portant sur des locaux à usage commercial situés [Adresse 6] à [Localité 4] pour y exercer les activités de jardinerie, animalerie, décoration

II, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMEES INTERVENANT : A rendu l'ordonnance suivante : MAISONS DU MONDE est une société spécialisée dans le négoce de meubles et obiets de décoration

point de savoir si la vie familiale a débuté à un moment où les individus concernés savaient que la situation de l’un d’entre eux au regard des lois sur l’immigration était telle que cela conférait d’emblée

appartement appartenant à son père, - qu'elle exerce une activité de gérante (et non pas d'aide bénévole à Noël, ainsi qu'il résulte notamment de l'attestation de Monsieur E...) dans un magasin de décoration

travaux confiés ; qu'en statuant dès lors comme elle l'a fait, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (concl. p. 18), si, à la date de la réception qu'elle retenait, le 30 avril 1998, la police émise

. / Sont également soumis à une autorisation préalable les travaux susceptibles de modifier l'état des éléments d'architecture et de décoration, immeubles par nature ou effets mobiliers attachés à perpétuelle

l'article R. 431-30 du code de l'urbanisme ; la notice de sécurité a été établie en considération des seules activités de restauration et de spectacles sans prendre en considération la livraison des décors

signé le 27 septembre 2012 avec la société Natiocrédit Murs (NCP), car le tableau d'amortissement ainsi que la facture finale de cette société indiquent en effet comme locataire Sa Triangle – Flora Décor

MOTIFS DE LA DECISION Selon offre préalable de prêt émise le 28 juin 2003 et acceptée par l'emprunteur le 9 juillet 2003, la société Caisse régionale de crédit mutuel de l'Anjou et du Maine a consenti