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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
69d5e8d2cdc6046d477b9cfd
2 avril 2026
2 avril 2026
LUXE DRIVE ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° 39 , 1 page) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien GOVINDARETTY, greffier, Vu les articles 369
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69709b45cdc6046d47160e0c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
DRIVE BY et conformément à l'article L 641-9 du Code de Commerce prise en la personne de son représentant légal, M.
Source officiellePPP Contentieux général
68b1ec0c6dfb82227945130e
9 avril 2025
9 avril 2025
VOLOTEA - copies exécutoires délivrées à Me PITCHER Me MINARD DRISS Le 09/04/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 09 AVRIL 2025 Prononcé en audience publique le 09 avril 2025, JUGE
Source officiellecr
évrier 2019, qui, dans la procédure suiviec/M. O
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01552
9 septembre 2020
9 septembre 2020
I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 9 SEPTEMBRE 2020 La société Sezary Drive
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007995823
6 novembre 2000
6 novembre 2000
Driss X..., demeurant C.R. Tighirt à Jemaa-Tiznit (Maroc) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008043985
9 juillet 2001
9 juillet 2001
Driss Y..., demeurant X... Z... X... Moussa, à Tiflet (Maroc) ; M.
Source officiellecr
613725cecd58014677420a8e
11 mars 1998
11 mars 1998
Driss, contre l'arrêt rendu le 5 novembre 1997, par la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour destruction volontaire
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008053749
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Driss MABROUK, demeurant avenue Med Zerktoumi, n° 8 Sidi Kacem (Maroc) ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204233_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
La SAS Saint Magne Distribution exploite un hypermarché, une station-service, un magasin de bricolage ainsi qu'un point de retrait des commandes effectuées à distance (" drive "), sous l'enseigne de
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e692
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Driss X...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02885_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Nyamat, président de la société par actions simplifiée Le Drive pour tous, est titulaire d'une attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201017_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Mme N'Dri Kouame, ressortissante ivoirienne née le 24 décembre 1974, est entrée en France le 4 février 2017.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1205DEC006320700
5 décembre 2002
5 décembre 2002
On 24 March 1997 the applicant replied that Mr J.S., living in Mostar, Bosnia Herzegovina had been the driver.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00856
14 septembre 2010
14 septembre 2010
.; AUX MOTIFS PROPRES ET ADOPTES QUE les consorts X... ont eu connaissance de la nécessité de mettre en conformité les locaux de l'entreprise SFCI le 7 août 1998, par une lettre de la DRIRE ; qu'en vertu
Source officielleChambre 04
69f41215cdc6046d472968e2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
2025P00258 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° RG : 2025P00029 Le 29 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SAS DRIVE
Source officielle1ère A
69dca692cdc6046d4710415e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[J] [A] [X], représentant légal de la SAS [J] DRIVER, s'est présenté à l'audience et a sollicité le maintien de la période d'observation pour les mêmes raisons énoncées par le mandataire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200948
12 mai 2011
12 mai 2011
Driss X..., demeurant au Maroc, a été débouté de son recours à l'encontre d'une décision de la commission de recours amiable de la Caisse nationale d'assurance vieillesse ayant rejeté sa demande de rachat
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0318JUD001320105
18 mars 2010
18 mars 2010
The authority therefore concluded that he had himself been the driver.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025469082
1 mars 2012
1 mars 2012
de Lyon, en tant que par cette ordonnance le juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative à la demande de la société Digital Rural Informatique (DRI
Source officielleChambre Sociale
6162a745f901d4f689722e9a
25 juin 2013
25 juin 2013
[G] [M], le [Date décès 1] 2011, - vu le rapport de la Drire (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement), - vu l'avis du comité régional de reconnaissance des maladies
Source officiellePage 29 sur 269