la régularité de la citation ; "alors que la citation doit, à peine de nullité, énoncer notamment le fait poursuivi et le texte de loi qui le réprime, tout prévenu devant être informé de façon détaillée

. ; "aux motifs que, celle-ci avait relaté avec précision et détails, sans invraisemblance, les viols dont elle avait été l'objet de la part de son oncle X... qui, lorsqu'elle avait 9 ou 10 ans, l'avait

Y... avait produit les bilans des sociétés à l'époque de la démission et une étude détaillée sur la situation financière de celle-ci ; qu'en se bornant à faire état des affirmations de l'expert M.

Y..., la cour d'appel a encore violé le même texte ; Mais attendu d'une part, que par motifs propres et adoptés, la cour d'appel, qui n'avait pas à entrer dans le détail de l'argumentation de la société

motivation valable ; qu'en l'espèce, le jugement croit pouvoir se justifier en affirmant que sa décision "a déjà été jugée à de nombreuses reprises" ; qu'en statuant ainsi, par voie de référence et sans détailler

X..., de différer un remboursement jusqu'alors partiel des cotisations, la cour d'appel a dénaturé les termes du litige ; alors, d'autre part, qu'en énonçant que par les courriers et assurances détaillés

question ont invité la Cour et le jury à se prononcer sur le fait de savoir si l'accusé avait agi par violence, menace, contrainte ou surprise ; 1 )"alors que chaque question doit être précise et détaillée

au titre des heures supplémentaires, l'arrêt retient que les éléments produits par l'intéressé, à savoir un document mentionnant ses horaires de travail quotidiens, un relevé d'heures accompagné du détail

, n'a pas légalement justifié sa décision au regard des articles L. 122-14-3, L. 751-7 et L. 751-9 du Code du travail ; et alors que, d'autre part, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions détaillées

X... était dans l'impossibilité de reconstituer son emploi du temps détaillé, a retenu qu'il avait rapporté la preuve de la réalité de ces heures supplémentaires et qu'il appartenait à Mme Y..., son employeur

actionnaires reprenant les engagements souscrits au cours de la période constitutive ; que la circonstance que la société BPH ait agi en justice tout comme l'indication aux statuts de ce que le détail

Eurolocatique de l'impossibilité pour elle d'acquérir un portefeuille de contrats de crédit-bail tandis que la société Eurolocatique lui avait communiqué son savoir-faire et avait procédé à des études détaillées

Y... de manière claire et détaillée; que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile a été violé; Mais attendu que la cour d'appel, procédant à l'interprétation de la lettre du 11 mai 1991, et

mise en demeure du 6 mars 1992 était incomplète et ne pouvait l'informer sur la nature et l'étendue du redressement tout en ayant adressé sans délai à la commission de recours amiable une lettre très détaillée

X... à titre provisionnel, ne résultait pas d'un titre et que celui-ci avait fourni au syndic le détail des prétentions qu'il avait émis devant le conseil de prud'hommes, la cour d'appel devait rechercher

utiles à l'exercice de sa mission, dés lors qu'elle n'excède pas l'objet défini par l'article L. 434-6 du Code du travail ; qu'en reprochant au rapport de la société Syndex son caractère "extrêmement détaillé

réserve de la société à l'envoi mensuel, en octobre et novembre 2000, de notes d'honoraires correspondant expressément aux prestations réalisées au cours du mois précédent et accompagnées de fiches détaillées

société Carre à l'envoi mensuel, en janvier, février, mars et avril 2001, de notes d'honoraires correspondant expressément aux prestations réalisées au cours du mois précédent et accompagnées de fiches détaillées