EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES , 15 NOVEMBRE 1977) LA SOCIETE SOLDECOR AYANT POUR OBJET LA VENTE ET LA POSE DE REVETEMENTS DE SOL AINSI QUE L'AMENAGEMENT ET LA DECORATION

EUROBATI DECO S.A.R.L. WORLD ON S.A.

DECO FLOR c/ S.A.S.

5 §1 and 45 of Legislative Decree no. 87/1992.

L CORSE DECO CONCEPT X... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTE : S.

X..., le bureau d'études techniques Amintas et l'entreprise Decroi, et a condamné M.

JP DECOR GAN EUROCOURTAGE IARD S.A.

La SARL DECO BAT, ci-après DECO, est une société dont l'activité principale est la pose de menuiseries Le 12 juillet 2023, DECO a procédé auprès d'ARKEA à un emprunt de 18.633,76€ au TEG de 8,4% l'an,

Des échanges ont eu lieu entre la SAS ESCALIERS DECORS-ESCA INDUSTRIE, M.

charge de la société BK DECOR les dépens de la présente instance.

La société BTM allègue que la relation commerciale avec la société Decor n'avait plus de caractère établi depuis le 27 juillet 2018 dès lors que : -à compter de cette date, la société Decor n'a plus été

ETUDE GÉNÉALOGIQUE AUBRUN-DELCROS-DELABRE agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social 4 avenue du Coq 75009 PARIS représentée par Me Hervé RAHON

Mme A, agent titulaire, a été recrutée par le centre hospitalier Georges Decroze le 1er avril 1997 pour exercer les fonctions d'aide-soignante.

La société Innov décor n'a pas fait valoir d'observations.

après DECO 2R), assurée auprès de la SMABTP.

justement que les premiers juges les ont mis à la charge de la SARL KAD DECOR.

[I], Déclare recevables les demandes de M. et Mme [F] formées contre la société Le Manoir décor, M. [I], en sa qualité de liquidateur de la société Le Manoir décor et M.

[Y] exerçait avant l'accident, sous le régime des intermittents du spectacle, une activité de menuisier de décors, machiniste, chef machiniste et architecte-décorateur pour différents employeurs relevant