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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed7b
24 avril 2025
24 avril 2025
Un sentiment de persécution envers elle s'est installé venant de différentes personnes. [F] a su surmonter ces épreuves, avec des arrêts de travail qui en témoignent.
Source officielle9e Chambre A
60349b87e913db880e63b711
4 novembre 2016
4 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85268
9 mars 2001
9 mars 2001
DAVID) Monsieur X... Y.../ SA B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2308291_20250206
6 février 2025
6 février 2025
David et les observations de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Chambre A
60377e04d039cd59637458c6
17 mars 2015
17 mars 2015
[I] [K] [R] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DAVID
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9dc383a880008fd0a10
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE: N° RG : 22/05225 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David METIN Me Brigitte PELLETIER le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
28 juin 2018
. & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me David A... de la SELARL SIMON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0411 COMPOSITION DE
Source officielleChambre 1-6
6319868a51eeae4f1309d04b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[S] [I] Exerçant sous l'enseigne ETG CLIMATISATION, Représenté et assisté par Me Marc-David TOUBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Thomas COHADON, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle15e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
FONTENEAU de la SELEURL DAVID FONTENEAU Me Emmanuel GAYAT de la SELAS JDS AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS,
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd55f31ecb9d9326cdea
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] [T] C/ Mme [Z] [T], Mme [H] [R] le: EXECUTOIRE + COPIE Me David LETIEVANT - 1880 Maître Aurélie NALLET de la SELARL LEXAVOCATS - 121 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403723_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
E A, représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 septembre 2024 par lequel le préfet du Nord a décidé son transfert aux autorités italiennes en vue de l'examen
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Monsieur Jean David Louis W... né le 12 avril 1969 à BOULOGNE SUR MER ... ... Madame Myriam AA... épouse BB... née le 18 juillet 1949 à LONDRES ... Monsieur Hervé Pierre Eric CC...
Source officielle1re chambre civile
661f66032313f20008a525f9
16 avril 2024
16 avril 2024
décembre 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 18/03640 APPELANT : Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1986 au MAROC [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me David
Source officielleREFERES 2ème Section
6615831fdb5098996d5a43cd
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008216835
14 octobre 2005
14 octobre 2005
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 septembre 2003 et 23 janvier 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCA PFIZER, venant aux droits
Source officiellechambre 1-10
69d8ef1fcdc6046d47c3570a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
aux droits de la société EMALEC IDF, venant elle-même aux droits de la société ASERTEC venant elle-même aux droits de la société BEGEX, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS de Bobigny B 682014386
Source officielle.
69df6ba8cdc6046d474ffb19
14 avril 2026
14 avril 2026
ENTRE La SARL RHEMA, Domiciliée [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Maître David SAIDON membre du Cabinet DAVID SAIDON AVOCATS, Avocat au Barreau de Paris, Demeurant [Adresse 2], Ayant pour avocat
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc61
25 avril 2023
25 avril 2023
DBVF-V-B7G-F5ZB APPELANT : Défendeur à l'incident Monsieur [H] [Z] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1, Assisté par Me David
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc63
25 avril 2023
25 avril 2023
DBVF-V-B7G-F5ZE APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [K] [Y] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1, Assisté de Me David
Source officielleChambre 3 A
63bfb2b95e2fbe7c90043610
9 janvier 2023
9 janvier 2023
MINUTE N° 23/45 Copie exécutoire à : - Me David ROSELMAC Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE
Source officiellePage 29 sur 107