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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
cr
613725e6cd5801467742164e
12 décembre 2000
12 décembre 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
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édure suiviec/Guillaume Y
613725facd58014677422058
28 novembre 2000
28 novembre 2000
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
61372605cd5801467742255e
1 février 2000
1 février 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
énonçant qu'Eric Y... a pu porter les coupsc/Yohann X
6137260bcd5801467742285e
26 avril 2000
26 avril 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
édure suiviec/Christine Z
6137260bcd5801467742285f
26 avril 2000
26 avril 2000
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
édure suiviec/Serge X
6137261ccd58014677423032
18 mai 2004
18 mai 2004
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
6137261fcd580146774231c0
27 mai 2003
27 mai 2003
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
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édure suiviec/Jacques B
613725ddcd580146774211d0
2 mai 2001
2 mai 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
613725decd5801467742120a
19 septembre 2000
19 septembre 2000
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officiellecr
édure suiviec/Valérie X
61372655cd58014677424bff
18 mars 2003
18 mars 2003
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300442_20230213
13 février 2023
13 février 2023
en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un bâtiment situé à l'angle de la rue de Choqueuse et de la place du Courroy
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300936_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2023, Mme B A demande au tribunal de condamner le lycée Curie-Corot de Saint-Lô, en sa qualité d'établissement support du groupement
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3941
17 mars 2005
17 mars 2005
A l’issue d’une enquête judiciaire, le coroner estima que, en droit, l’homicide légal était le seul verdict possible; le jury se prononça en ce sens.
Source officielleChambre 7/Section 1
69d7ea39cdc6046d47ae03ad
9 avril 2026
9 avril 2026
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier.
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ef64f81b1bb3118c42
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [Y] [D], mineur, demeurant 335, rue de l’Abbaye - Coron Petote - 59590 RAISMES représenté par Maître Isabelle FENOGLI, avocat au barreau de VALENCIENNES ayant pour représentant légal
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2518479_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
A... et de lui adresser le récépissé de sa demande à sa nouvelle adresse du 4 rue Corot à Paris 16ème, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente ordonnance. 6.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2402528_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C..., professeur agrégé d’anglais au lycée Jean-Baptiste-Corot à Savigny-sur-Orge, a fait l’objet d’une procédure disciplinaire à la suite de plusieurs faits susceptibles de caractériser des manquements
Source officielleChambre 5/Section 3
677c26f76f491b6d2638de48
6 janvier 2025
6 janvier 2025
vestiaire : PB001 C/ DEFENDEUR Monsieur [W] [X] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Jean AMOUGOU SANGALE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON
Source officielleChambre 5/Section 3
6626a52c1329eb3db7c203bb
22 avril 2024
22 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 3
67856177aaacbea0fe67f68a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officiellePage 29 sur 178