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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6866cd5ad33109fd079ae07c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René BUILLES Jacques L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6866cd5ad33109fd079ae091
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René BUILLES Jacques L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Evelyne MERDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6780205c9c3ba90f51dc2506
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine TOMAO Jean-Claude L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officiellePremière Présidence
6879d5ee2db7cac9e5eb48e8
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Février 2025, enregistrée sous le n° 23/01243 Ordonnance du dix sept juillet deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, Premier président de la cour d'appel de Riom, assisté de Cindy
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d497
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/00527 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, premier président de la cour d'appel de Riom, assistée de Cindy
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500854_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
E..., à Mme Cindy Schmitt, Commissaire de Justice, à la SMACL, à la société ALLIANZ IARD et à M. B... D..., expert. Fait à Nîmes, le 3 octobre 2025. Le juge des référés, P. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90879
5 juillet 2013
5 juillet 2013
barreau de RENNES ET Monsieur Fabrice X... ... 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE Intimé, comparant en personne, assisté de Me Véronique BAILLEUX, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Cindy
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
652e261892ba0983187684ab
16 octobre 2023
16 octobre 2023
et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/04290 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIKDY
Source officiellecomm
613720cecd580146773ee8bc
12 janvier 1988
12 janvier 1988
François, demeurant au lieudit "Rambert" à Cindre (Allier), 2°/ de Monsieur Y..., demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
62cfb209548bc59fcf4f0f4e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 12 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
69677919cdc6046d47402ddb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.
Source officielle1ere Chambre
64534caf37f394d0f8f665cf
2 mai 2023
2 mai 2023
: Copie exécutoire délivrée le : à : Me Malika AIT OUARET la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) Me Cindy
Source officielle6ème Chambre
68709fd4f0cfe7ae188feabe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD,Conseillère ARRÊT
Source officielle1ère Chambre
68709fd5f0cfe7ae188feac8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4dfcdc6046d477d9f8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par le TJ de [Localité 11] N° RG : 25/00019 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Marc BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, (003) Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
6620b8c9bd6a8f00086ab9fb
16 avril 2024
16 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère
Source officielle1ère Chambre
62d79ade71d9f5effbdf29e3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 19 Juillet 2022, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielle1ère Chambre
6684eaeaa0de54ff609f7e3a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme BIRONNEAU,Conseillère Mme FOURNEL, Conseillère
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badbd40cd0f0b3d0132fc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [L] [Y], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [N] [B], en date du 21 mai 2025 Cindy
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a96527a11effc4b675
9 avril 2025
9 avril 2025
à la cour : Jugement rendu le 24 Mars 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 2022F00250 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cindy
Source officiellePage 29 sur 70