chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune

[2] Fixation des points de relais des chevaux et des mesures à prendre pour le remplacement des chevaux - Réglementation des conditions dans lesquelles les chevaux

propriétaire agricole, a sollicité la délivrance d'un permis de construire un bâtiment de 491 m2 hors d'oeuvre à usage de "stockage de fourrage et de paille " et d'installation de quatre à cinq "boxes à chevaux

LA SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET ENTREPOTS FRIGORIFIQUES (STEF) AYANT TRANSPORTE AVEC L'UN DE SES VEHICULES FRIGORIFIQUES DONT LE CHARGEMENT AVAIT ETE EFFECTUE A MARSEILLE, UN LOT DE VIANDE DE CHEVAL

est réputé boucher, dans le cadre du sous-groupe 6243 (nomenclature d'activité), le professionnel détaillant qui débite les produits carnés provenant des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et chevaline

DBVW-V-B7I-IKKI Minute n° : ORDONNANCE DU 14 Janvier 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTES : Madame [P] [M] [I] [R] épouse [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patricia CHEVALIER-GASCHY

[T] & GROSS, société d'avocats inscrite au barreau de Saverne prise en la personne de Maître Catherine ROTH-MULLER [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] substituée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

représentée par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la cour INTIMÉ : Le syndicat des copropriétaires de la résidence [B] [S] ayant siège [Adresse 1] représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

H..., domiciliée [...], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association ARAJAC, 2°/ à l'Association rurale accueil jeunes autour du cheval (ARAJAC), dont le siège est [...

Bernard Y... en qualité de "journaliste employé à titre occasionnel", pour assurer une émission quotidienne sur les courses de chevaux, au cours de laquelle il a, notamment, diffusé des photographies dont

qu'il ressortait du rapport d'expertise judiciaire, qu'elle avait conservé de l'accident "des séquelles caractérisées par des douleurs à la marche prolongée et au piétinement, un léger oedème de la cheville

Slah Eddine, - Z...Chedli, alias A...

pour excès de pouvoir de la décision du chef du service des haras, des courses et de l'équitation du ministère de l'agriculture, en date du 30 mars 1988, refusant l'agrément pour la monte publique du cheval

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Dépôt de fumier de cheval sur un terrain privé - Interdiction - Excès de pouvoir.

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. C..., et l'avis de M.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 juin 2020), le 26 décembre 2009, [Z] [I], présentant une fracture d'une cheville, a subi une ostéosynthèse pratiquée par M.

de l'ASSOCIATION CHEVALLIER-GASCHY, HARNIST, HEICHELBECH, Plaidant, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.R.L.

conjonctives extrêmement pâles ; le rythme cardiaque est à 85, la tension imprenable avec des pouls fémoraux filants ; il est en coma aréactif avec myosis ; on retrouve un important décollement du cuir chevelu