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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

634e41d1dfc182adff7ad56c

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336aa4bb40ec8318f31bf1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab715136bfc00008d68be6

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f640c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6528df33aaebb88318fda4f4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jugement n° 2022000458 rendu le 22 février 2023 par le tribunal de commerce de Douai APPELANTE SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696561e0cdc6046d47116e70

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sociale [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3] Greffe : [Adresse 1] [Localité 3] N° RG 23/00227 - N° Portalis DBZZ-W-B7H-EOUF JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE: [9], dont le siège

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de49477fe04f5cc6512

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Audrey GUERIN SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 144/23 RG 22/02198 n° Portalis

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa500c601f0831899150e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Madame [D] [Y] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc542439575e2f7e0a5

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PARIS HABITAT OPH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDEURS Madame [S] [B], demeurant [Adresse 3] comparante

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc842439575e2f7e0f9

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

IMMOBILIER 3 F, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Elisabeth WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDERESSE Madame [B] [

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40c3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4199

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LRI AUTO 33 inscrite au RCS de [Localité 4] sous le n°840 774 384, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] non représentée, assignée selon

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPRO, JCP d'AVIGNON, décision attaquée en date du 18 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00082 SAS COUTOT-ROEHRIG N° SIRET : 392 672 796 dont le siège social est [Adresse 4] à [Localité 6]

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CC

civ2

613721f6cd580146773f9180

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

(Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 18) de la société à responsabilité limitée Etablissements Audry, dont le siège

Source officielle
CA

ETRANGERS

5fd9655dee8aaf50b1b348f5

Appel

8 février 2020

8 février 2020

des Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c94

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc90b7cdc6046d474422ec

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

N° de l'instance : 2025J00131 Mme [M] née [C] [F] / [P] [X] La Présidente, Par Assignation enrôlée sous le RG N° 2025J00131 Mme [M] née [C] [F], demaurant à [Adresse 1], représentée par Maître Audrey

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme B D a accouché le 20 janvier 1984 au sein de la maternité du centre hospitalier de Douai d'une fille prénommée Audrey.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453555.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle

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