He was forced into an APC and taken away.

Having checked their passports, the men pulled sacks over their heads and put them in one of the APCs. 9 .

She immediately took a taxi and followed the APCs until they reached the premises of the commander’s office.

Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 3], pris en la personne de son syndic en exercice la société D4 IMMOBILIER, de réaliser les travaux conformément aux devis de la société APC

Par cette requête ils demandent au tribunal de condamner l’APH-HP à les indemniser.

POSSIBILITE D'ELIMINER LA CARTOUCHE D'AMORCAGE ; QUE L'ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ENTREPRISE MINIERE ET CHIMIQUE (EMC) ET SA FILIALE LA SOCIETE AZOTE ET PRODUITS CHIMIQUES (APC

A fait valoir qu'il a fait l'objet de menaces de mort de la part du parti APC et que son épouse a été blessée, raisons de son départ de son pays d'origine, et qu'il suit des cours de français, il ne démontre

Then she was blindfolded, her hands were tied up and she was taken away in another APC; on arrival she was put in a tent. She saw tanks and helicopters around.

The APC stopped within 200-300 metres of the applicant’s lorry. Several servicemen got out but did not approach the lorry.

requérants ont fait l’objet de divers rapports et enquêtes, dont les rapports élaborés par Dick Marty en sa qualité de rapporteur de l’enquête menée par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE

  Robert Wintemute, ce dernier au nom de la Fédération Internationale des ligues des Droits de l’Homme (FIDH), Asociación Pro Derechos Humanos de España (APDHE), European Region of the International

The men had seized her sons and some other persons, put them in one of the APCs and driven them away. 99.

Meanwhile, one or two armoured personnel carriers (“APCs”) and a Ural vehicle arrived at the house; their registration numbers were painted over. 12.

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur [I] [Z] Monsieur [I] [Z], né le [Date naissance 1] 1954 à BEZIERS, demeurant [Adresse 6], assisté de l'association APSH

ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sofia BENAZZOUZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : L'Association Pour personnes en Situation de Handicap -34 (APSH

saisine du préfet dans le cadre des dispositions de l'article R. 5221-42 du code du travail et alors qu'en raison de sa reconnaissance en qualité de travailleur handicapé, il a été employé en 2023 par l'APJH

She stated that her husband Mr Bakayev had been abducted by servicemen in two APCs on the bridge in the Voykovo settlement. 10 .

The first applicant and his son were subsequently taken to an APC parked at the back of the house.