BPCE ASSURANCES IARD C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeric DESNOIX Me Alain DE ANGELIS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 Janvier 2026

ENTRE : DEMANDERESSE Madame [B] [V] née le 30 Janvier 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alain DE ANGELIS, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence

PO, comprenant : 1x FOURNEAU ANGELO PO4 FEUX GAZ AVEC FOUR ELECTRIQUE 1G1FA0EV 1x PLAQUE A SNACKER ANGELO PO 1G0FT1G 1x FRITEUSE ANGELO PO GAZ AVEC VANNE DE VIDANGE 12 LITRES 0G1FR3G 2x PLANS DE DEPOSE

Bulgaria, The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting as a Chamber composed of:   Angelika Nußberger, President,   Ganna Yudkivska,   Faris Vehabović,   Síofra O’Leary

Angelo Cupolo parvinrent à une transaction.

. # Ditta Angelo Tomadini Snc przeciwko Amministrazione delle finanze dello Stato. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Pretura di Trento - Włochy. # Walutowe kwoty wyrównawcze. # Sprawa

. # Angelo Campana gegen Bundesanstalt für Arbeit. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundessozialgericht - Deutschland. # Vorabentscheidungsverfahren - Auslegung des Begriffs "Leistungen bei Arbeitslosigkeit

#Angelo Campana gegen Bundesanstalt für Arbeit.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundessozialgericht - Deutschland.

. # Grigorios Katsikas contra Angelos Konstantinidis y Uwe Skreb y Günter Schroll contra PCO Stauereibetrieb Paetz & Co.

ANGELINE DOS [W] exerçant sous le nom commercial IDEEOS ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Olivia MARIOL de la SELARL

personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [Y] [U] Représenté par Me Angéline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Angelita Y..., demeurant 27, cours Louis Blanc à La Seyne-sur-Mer (Var),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours présenté par Mlle Angelika X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue

Electro Sun, société à responsabilité limitée, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Meaux (section industrie), au profit : 1°/ de Mme Angelina

compte dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline

née le 18 Octobre 1953 ... ... 20279 VILLE DI PARASO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Paul Z... a introduit une action en partage des biens d'Angeline Z... décédée le 16 mars 1981 ; que M.