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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2113536_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sitbon, rapporteur public, - les observations de Me Collet-Thiry, représentant Mme B, - et les observations de Me Alibert, représentant la commune de Puteaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00156_20250204
4 février 2025
4 février 2025
l'Etat à lui verser l'intégralité de ses salaires manquants compte tenu de son placement à demi-traitement entre le mois de juillet 2019 et le mois de septembre 2021 ainsi que l'intégralité des congés annuels
Source officielle3ème chambre
DTA_2202292_20230227
27 février 2023
27 février 2023
En outre, le Dr B a indiqué, dans un certificat du 26 août 2022, que " l'enfant bénéficie de façon annuelle d'une IRM encéphalique et spinale en raison d'un gliome latéro-pontique gauche et de neurofibromes
Source officielleChambre Commerciale
64bb73400d42fcd969e7cec5
21 juillet 2023
21 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SELARL ABED BENDJADOR ARRÊT du : 21 JUILLET
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50cfdb8594705dbfccca1
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[D], non juriste, ignorait totalement que le forfait annuel devait s'accompagner de la signature d'une convention individuelle'; que son absence de contestation du forfait est sans effet.
Source officielle2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur le manquement à l'obligation d'information annuelle de la caution La SA Banque CIC EST qui conclut à la confirmation du jugement ne conteste pas le défaut de jusification de l'information annuelle
Source officielle4ème chambre
DTA_2101432_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Après réalisation d'un bilan biologique, d'une radiographie du thorax et d'une consultation cardiologique, il a regagné son domicile le même jour.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-69928
18 juillet 2005
18 juillet 2005
procédures concernant des droits et obligatoires de caractère civil ou le bien-fondé d'une accusation pénale devant les juridictions administratives ; Rappelant que dans les affaires SAPL et Théry
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301083_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le lendemain une première radiographie du thorax et de l’abdomen révèle un épanchement pleural droit, ainsi qu’une position du cathéter veineux ombilical et un aspect abdominal douteux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d616
20 janvier 2011
20 janvier 2011
né le 19 Octobre 1971 à MONTDIDIER (57670) demeurant ..., 62172 BOUVIGNY BOYEFFLES représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE,
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004581_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les intérêts seront capitalisés à compter du 12 décembre 2020, date à laquelle une année d'intérêt lui était due, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202104_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Les intérêts échus à la date du 21 juin 2023, puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date, seront capitalisés pour produire eux-mêmes intérêts.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006486_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le jour de cette intervention, Mme F H a présenté un bronchospasme et une brutale désaturation accompagnés d'un emphysème sous-cutané au niveau du thorax et de la base du cou, en lien avec un pneumothorax
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2289411-2451124
4 mars 2008
4 mars 2008
Un rapport médical ultérieur certifia que l’intéressé présentait des ecchymoses et des éraflures causées par un instrument contondant ainsi qu’une commotion au thorax.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC003585197
10 avril 2003
10 avril 2003
examiné mentionnèrent dans leurs rapports dressés pendant l’hospitalisation que l’intéressé présentait des égratignures, des éraflures et des ecchymoses sur différentes parties du visage, le dos, le thorax
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2218132_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 août 2022 et le 26 mars 2024, la société civile immobilière (SCI) 24 Drouot, représentée par Me Thiry, demande au tribunal
Source officielle1ère Chambre
6035bc9eb011aa2420208c79
8 mars 2016
8 mars 2016
Au fond, il a fait valoir que les titres de la société Compagnie du Bocage ouvraient droit à exonération d'I.S.F. puisqu'il percevait sur la période en litige une rémunération brute annuelle de 220.000
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167374
12 septembre 2016
12 septembre 2016
: 1) l’état physique et mental ainsi que les organes internes sont attentivement inspectés, les pouls et la tension artérielle sont mesurés, la taille, le poids et la circonférence du thorax
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD002910003
26 juin 2007
26 juin 2007
Tel étant le cas de l'espèce, il convient d'examiner ce grief sous l'angle de l'article 3. 2) Sur le fond 36.
Source officiellePage 29 sur 47