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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8619ba5988459c4d0a7

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

Alexandre, contre l'arrêt n° 8 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris du 6 janvier 1995 qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs de faux et d'abus de confiance, a

Source officielle

Page 29 sur 905

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TCOM

Chambre du Conseil de 10 h 30 : CITATIONS et ASSIGNATIONS

69b3726acdc6046d477ba556

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ATTENDU que le tribunal, au vu des informations recueillies peut dès à présent fixer provisoirement la date de cessation des paiements au 01/07/2024 ; ATTENDU que la poursuite de l'activité n'est pas

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471156.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101096

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

application du droit allemand, de sorte que c'était le droit allemand de l'insolvabilité qui devait trouver application, sans répondre à ces conclusions faisant valoir que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23f7fcdc6046d47fc3e62

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02431cdc6046d47631edf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile, Vu les conclusions de la Société SECURITE NORDISTE en date du 2 novembre 2007, celles de Me Alexandre B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c6d33109fd079b210d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SARL LES BASTIDES DES COTEAUX, propriété voisine, n'est pas bien fondée à contester la demande ainsi formée, celle-ci étant à l'origine des travaux litigieux.

Source officielle
CA

12e chambre

6349008163d497adffda4332

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

HOTEL ALEXANDER C/ S.N.C. SEPADEF ...

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CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par une seconde requête, enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02817, la SAS André BTP, présentée par Me Belleville, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance du 13 juin 2023 modifiant celle du 23

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101267

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Alexandre X... ; que, le 13 février 2003, par testament olographe annexé à un acte reçu par le même notaire, Patrice X... a annulé ses dispositions testamentaires antérieures et disposé que l'ensemble

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c7c

Cassation

18 janvier 1984

18 janvier 1984

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT DEFERE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS, 11 JUIN 1981) QUE PAR ACTE DU 26 JUILLET 1971 M ALEXANDRE X...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008232173

Admin. suprême

7 octobre 2005

7 octobre 2005

Alexandre X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110582

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Alexandre X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 26 octobre 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101432

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Alexandre Z... et à Mme Joy Z... la somme totale de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois décembre

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TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Basson Immobilier et celles de Me Monin, représentant la commune de Dijon.

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e0d

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Alexandre A...

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC002461012

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 6 octobre 2015 en un comité composé de   :   Khanlar Hajiyev, président,   Julia Laffranque,   Linos-Alexandre

Source officielle