CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 000 résultats pour « Alexandra THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027724414

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins et à la

Source officielle

Page 29 sur 50

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre civile

670ed6d71c3411ff345e13fc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 15 octobre 2024 Dans la procédure introduite par : S.A. [...] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bernard LEVY de l’ASSOCIATION ALEXANDRE-LEVY-KAHN

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

66fd99d038de0398b51ab888

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires [Adresse 4] pris en la personne de spn syndic en exercice la SARL FREJUS PLAGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

valoir que jusqu'à l'accident, sa progression dans l'élite du cyclisme français le plaçait au même niveau que des coureurs figurant désormais au premier plan de la scène cycliste nationale, à savoir Thomas

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:447932.20220609

Admin. suprême

9 juin 2022

9 juin 2022

Thomas Andrieu, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et M. Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449385.20220520

Admin. suprême

20 mai 2022

20 mai 2022

Thomas Andrieu, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. François Weil, conseillers d'Etat et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c4a5

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représentée par Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CRCAM SUD MÉDITERRANÉE en date du 25 Janvier 2008, dirigéec/Monsieur Denis X

6253cb31bd3db21cbdd8d0fd

Appel

24 février 2009

24 février 2009

LACLAUSE-ESCALE, avocats au barreau de PERPIGNAN MUTUELLES DU MANS ASSURANCES (MMA), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 10 boulevard Alexandre

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454677.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Thomas Andrieu, M. Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27663

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

611, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 13] Toutes deux représentés et assistées de Me Thomas

Source officielle
CA

12e chambre

6263998a81d302277d8e8d5e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat

Source officielle
CA

21e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406b6

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 4 A

637490fb40f124dcd102fe61

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670b7c03803a32c272ef

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

653ca69f83c9498318209d3b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

toque : P0090 substituée par Me François DE MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2018 Madame [Z] [F] née le 04 avril 1982 à Côte d'Ivoire [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002068092

Admin. suprême

31 mars 1998

31 mars 1998

Vasiliki Katrani, Mrs   Athina Sanopoulou, Mrs Konstantina Kagka, Mrs Ekaterini Stylianidou, Mr Georgios Koutsos, Mrs Magdalini Georgiadou, Mrs   Despoina Gontsia, Mr Ioannis Tsekmes, Mrs Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73bffcdc6046d479b681f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c0acdc6046d479b68d0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0110JUD001606490

Admin. suprême

10 janvier 2008

10 janvier 2008

avril 1997 et a communiqué des procurations de la veuve du défunt, Chrystalleni Thoma, et de sa fille, Maria Chrystalleni Thoma, faisant part de leur intention de poursuivre la procédure. 10.

Source officielle
CA

21e chambre

626248a8b1a50c277d4c5d78

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ABLOY GLOBAL SOLUTIONS FRANCE N° SIRET : 323 946 863 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 Représentant : Me Alexandra

Source officielle