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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
67ec2d48dd062d9f810e0d8f
1 avril 2025
1 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [H] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleJ.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e4e
1 avril 2025
1 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Z] [C] assistée de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleJ.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e66
1 avril 2025
1 avril 2025
Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia, avocat de permanence, représentant Monsieur [C] [J], Attendu qu’il est attesté par
Source officielleJ.L.D.
67ec2d51dd062d9f810e0e6a
1 avril 2025
1 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [Y] [M] assistée de Maître BRIDAY Alexia
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2db
1 avril 2025
1 avril 2025
causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/06420 rendue par le TJ de [Localité 5] le 11 Septembre 2024 Appelante : S.A.R.L. [1], représentée par Me Marie-claude ALEXIS
Source officiellechambre 1-14
6a19654acdc6046d4759df68
22 mai 2026
22 mai 2026
Copie exécutoire : SELAS [M] [S] LEMARIE - Maîtres Alexis LEMARIE AARPI BHR Avocats – Maître [E] [C] SAS EURO RECYCLE INTERNATIONAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008093107
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Alexis Y..., demeurant Moulin d'Alary à Villeréal (47210) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b94
3 décembre 2015
3 décembre 2015
2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/16666 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 14/ 02336 APPELANT Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b9b
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur K... V...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201470
13 novembre 2008
13 novembre 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 07-16.494 et n° V 07-18.400 ; Met hors de cause le Centre médical national MGEN Alexis Leaud
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402062_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B D, représenté par Me Alexis Ngounou, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel le préfet de l'Aisne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203456_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme E C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de la commission d'ajustement du 8 juillet 2022 affectant sa fille B D au Lycée Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f26
23 mars 2006
23 mars 2006
Monsieur Pierre-Alexis X... ... par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, une marque déposée.
Source officielle4ème chambre
68e88b673ea43407b9fbb183
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DIRICKX INDUSTRIE Rep/assistant : Me Alexia LUCIANO, avocat au barreau de NANTES S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e153
12 février 2010
12 février 2010
Y... est le père de l'enfant Noah Dimitri Alexis François X..., a condamné M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301419
20 novembre 2012
20 novembre 2012
moyen et partiellement en zone d'alea fort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdb2bdcbfb12801e4e0eb09
2 avril 2019
2 avril 2019
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100137
6 février 2019
6 février 2019
Y... visaient comme objet du crédit sollicité l'"apport en compte courant sur sàrl Alexis" et de la lettre datée du même jour dans laquelle M.
Source officielle12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CANADA Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20150061 Représentant : Me Gilles GAUTIER et Alexis
Source officielleJ.L.D.
68e587990e2901d10fa6012c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [L] [Z], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Alexa
Source officiellePage 29 sur 525