Z..., 2°/ Mme X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1994 par le tribunal de grande instance de Marseille (1e chambre), au profit : 1°/ de la

technicien le 8 juin 1999 par la société Cap Gemini, société de service en ingénierie informatique (SSII) ; que le 1er janvier 2001, il a été promu ingénieur commercial et a été affecté à l'agence Banque

Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon, au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre), au profit : 1°

... aux merles, 17600 Pisany, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 2000 par le juge du tribunal d'instance de Saintes, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1

le pourvoi formé par Mlle Josette X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 5 février 1998 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Versailles, au profit : 1

La Milsandrie", Saint-Hilaire-de-Chaléons à Sainte-Pazanne (Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, section B), au profit : 1

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la Banque Nationale de Paris SCRP, dont le

José-Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Versailles, au profit : 1 / de la Banque nationale

., 2 / Mme Y..., née Madeleine Z..., demeurant ensemble "Le Bourg" à Sury-en-Vaux (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit : 1°/ de la Banque nationale de Paris, dont le siège est

Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre C), au profit : 1 ) de la banque Paribas, 2 ) de la Caisse de retraite du personnel de la

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 1] Référence à Rappeler dans toute correspondance Service

Jeanne Y... née X..., demeurant 7, place des Quatre docteurs Bucquet, à Laval (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1987 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit : 1°

société civile immobilière (SCI) Foncière de l'Europe, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit : 1°

H... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le moyen : 1°/ que la banque engage sa responsabilité en n'informant pas celui dont elle recueille l'engagement de caution des risques

Hospital, 63100 Clermont-Ferrand, en cassation d'un jugement rendu le 25 mai 1999 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1

X... a fait assigner la banque devant le tribunal de commerce afin de la voir condamnée à lui payer la somme de 170 801 francs (26 038,44 euros) ; Attendu que M.