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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
6633d41cc0d3e3fe99d13a60
2 mai 2024
2 mai 2024
établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 29 avril 2024, que Monsieur [G] [J] a été hospitalisé à la suite d’une tentative
Source officielleJuge libertés & détention
6682f051d7288dcb2a01d333
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La thymie reste fluctuante et on retrouve une symptomatologie post traumatique aigue en lien avec sa tentative de suicide.
Source officielleJ.L.D. HSC
6686e27fe74459e0c7ecea98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il résulte des pièces du dossier que Monsieur [Y] [M] a été hospitalisé à la demande de sa fille et en urgence suivant décision du directeur de l'EPS [5] le 27 juin 2024 dans un contexte de tentative de
Source officielleJ.L.D. HSC
668d7a1b53e3bdd0778473b6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 8 juillet 2024, que Monsieur [L] [I] a été hospitalisé à la suite d’une tentative
Source officielleJLD
686d8e88a2273490db110c7d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
À cet égard, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [I] [U] a été motivée initialement par une tentative de suicide dans un contexte de mésobservance
Source officielleJ.L.D. HSC
65bc61ec4fb290a3460742f8
1 février 2024
1 février 2024
établis dans les 24 et 72 heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 29 janvier 2024, que Madame [K] [B], a été hospitalisée à la suite d’une tentative
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504923_20250821
21 août 2025
21 août 2025
sans domicile fixe depuis son expulsion de son logement, que son employeur a mis fin à sa mission compte tenu du blocage administratif de sa situation et qu'elle a été hospitalisée à la suite d'une tentative
Source officiellecr
61372576cd5801467741decd
3 avril 1996
3 avril 1996
enfin, que pareil grief ne saurait davantage s'inférer du versement aux débats, ordonné par le président à l'audience du 21 mars 1995, du certificat médical établi par le docteur Menot qui, après la tentative
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400156_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il soutient que : - il a fait deux tentatives de suicide en 2023 avec deux hospitalisations subséquentes de trois mois en hôpital psychiatrique ; - il suit de lourds traitements médicaux et n'est plus
Source officielleJuge libertés détention
67098d5106866c0645d6c286
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Elle admet qu’elle avait arrêté tout suivi psychiatrique depuis sa précédente hospitalisation en 2022.
Source officielleJ.L.D. HSC
686c0b58dd7001754d61a34e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
d'admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 3 juillet 2025, que Monsieur [V] [P] a été hospitalisé sans son consentement, à la demande d'un tiers (curatrice), pour tentative
Source officielleJLD
669eaa72998cb644d8deedae
22 juillet 2024
22 juillet 2024
contrainte à temps complet : Il résulte des certificats médicaux figurant dans la procédure que Monsieur [L] [E], âgé de 52 ans et souffrant d’une pathologie psychiatrique chronique pour laquelle il est suivi
Source officielleJ.L.D. HSC
668d7a1853e3bdd077847368
9 juillet 2024
9 juillet 2024
heures, de la décision d’admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 5 juillet 2024, que Madame [H] [K], patiente connue du secteur psychiatrique avec des antécédents de tentatives
Source officielleJLD
68a4ce254a24c6addadba74a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Toutefois, après une tentative de suicide par ingestion médicamenteuse survenue lors d’une permission la semaine précédente, une mesure de soins sans consentement a été instaurée en urgence.
Source officielleJLD
68a77128f68e27f214e717fe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
est marqué par une instabilité chronique, avec une trentaine d’hospitalisations en raison de décompensations délirantes et hallucinatoires, une adhésion aux soins très faible, ainsi que plusieurs tentatives
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601680_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A..., son fils décédé ; Les décisions et rapports relatifs à son placement à l’isolement ; Les registres de surveillance, rondes, incidents, fiches d’évaluation et de suivi ; Les rapports relatifs à
Source officielleJuge libertés détention
6a10c0c6cdc6046d479d6060
22 mai 2026
22 mai 2026
[Y] [M] a été motivée par une tentative de suicide qu’il ne critique pas et ce, dans un contexte de rupture de suivi thérapeutique alors qu’il était en programme de soins depuis le 22 janvier 2026.
Source officiellecr
61372627cd580146774235c8
12 juin 2002
12 juin 2002
chez lui ; il lui avait dit que si elle en parlait, il irait en prison ; elle a estimé qu'il avait abusé d'elle sexuellement plus d'une cinquantaine de fois, et elle a clairement imputé ses quatre tentatives
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Sellalc/France
ECLI:CE:ECHR:2015:1008JUD003243213
8 octobre 2015
8 octobre 2015
En revanche, aucune addiction ou tentative de suicide antérieure ne fut mentionnée.
Source officiellecr
613725c8cd580146774207a3
2 juin 1999
2 juin 1999
pour la période antérieure à juin 1993 (cf. arrêt p. 5 3), ni pour la période de juin 1993 à septembre 1993 (cf. arrêt p. 5 4) ; qu'au cours de l'année 1994, Nicole X... a été hospitalisée pour des tentatives
Source officiellePage 28 sur 505