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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
560 résultats pour « refere »
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EXTRAIT
Article Annexe IV
Deuxième partie : histoire-géographie Se référer à la seconde partie de la situation 1. Seule la dominante change (histoire ou géographie).
LEGIARTI000036674528
S'agissant des participations, la partie relative à la définition et aux critères d'appréciation du contrôle se réfère à la norme IPSAS 6 (17), elle-même très proche de la norme IAS 27.
Article ANNEXE
d'émission d'actions nouvelles réservées aux salariés, la libération du surplus intervient en une ou plusieurs fois sur décision du conseil d'administration ou, dans les cas applicables, sur décision du président du tribunal de commerce statuant en référé
LEGIARTI000036674555
Article Annexe
Se référer à l'entreprise en droit n'est toutefois pas toujours pertinent. Ainsi le droit propose des statuts juridiques précis pour exercer une activité.
LEGIARTI000049821176
" Lorsqu'une personne morale de droit public se pourvoit en cassation contre une décision la condamnant à verser une indemnité à une personne privée, le premier président de la cour d'appel, statuant en référé, peut, à la demande de la personne
. : il s'agit du cahier des clauses techniques particulières auquel se réfère le présent document : il précise certains points particuliers liés à l'établissement du réseau de radiomessagerie unilatérale, publique, terrestre et à l'exploitation du service
Article Annexe 1
On peut se référer aux conseils méthodologiques donnés dans le programme de la classe de seconde. Parmi les méthodes pédagogiques mobilisables pour cet enseignement, il y a lieu de privilégier l'organisation de débats argumentés.
Un même marché ne peut se référer qu'à un seul CCAG.
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
L'expert appréciera la qualité de l'appareillage et, en cas de résultat insatisfaisant, l'expert pourra se référer au taux d'IPP relatif à l'amputation sus-jacente. Il pourra faire la même démarche en cas de troubles trophiques du moignon.
Principes de la politique de santé publique Les principes de la politique nationale de santé publique sont les règles auxquelles il faut se référer pour la définition des objectifs et pour l'élaboration et la mise en oeuvre des plans stratégiques de santé
Article Annexe 8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08
S'ils ont connaissance d'une erreur ou d'une faute commise par un confrère dans l'exercice de sa profession, ils doivent s'abstenir de rendre publique leurs critiques et en référer immédiatement à leur confrère.
Après guérison : - mélanome opéré, selon la gène fonctionnelle : 0 à 30 % - séquelles des traitements médicaux (troubles thyroïdiens, décompensation d'un diabète...), selon la nature des troubles se référer à la spécialité concernée. I.5.2.
Article Annexe V
Il est alors nécessaire de se référer aux recommandations et cadrages de l'AISM relatives notamment à l'utilisation des systèmes d'information géographiques (SIG), à la simulation par les autorités en charge de la signalisation maritime, et à l'utilisation
Article Annexe VII
. - comprendre des articles spécialisés hors de son domaine à condition de se référer à un dictionnaire de temps en temps pour vérifier la compréhension de lexique spécifique. - comprendre des articles et des rapports sur des problèmes liés au domaine
Article Annexe IIc
Elle se réfère à un contexte professionnel (qui peut être un concept de restauration et/ ou des problématiques professionnelles) et prend appui sur des supports documentaires professionnels.
Article Annexe (suite)
situées en dehors du contrat de travail, à compter de l'entrée en vigueur de l'accord interbranches conclu par les partenaires sociaux du secteur et au plus tard le 1 er (1) Le terme réalisateur mentionné dans les articles de la présente annexe se réfère
Article Annexe II
expose sa problématique, choisit ses documents (y compris ceux dont il aimerait disposer), prévoit leurs techniques de présentation et leur exploitation, conçoit des travaux pour les élèves et des exercices d'évaluation (il pourra, le cas échéant, se référer
LEGIARTI000048568965
Seule une ligne de conduite générale peut être préconisée à laquelle le médecin peut se référer quand l'affection n'est pas mentionnée avec l'étude d'un système ou d'un organe. 3.2.
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