la société Loa [Localité 3], un local dépendant d'un centre commercial situé à [Localité 3] par acte du 25 mai 2007 à effet au 1er juin 2007 pour une durée de 10 années pour y exercer une activité d'opticien

En outre, si l’intéressé se prévaut d’une scolarisation continue, notamment en BTS « opticien lunetier », depuis son entrée en France en 2018, produisant à cet égard divers certificats de scolarité et

Pour justifier de sa présence sur le territoire nationale, elle produit un certificat médical du 17 décembre 2021, une facture de son opticien du 18 novembre 2021 et un rapport d'entretien avec son conseiller

Q..., auquel il demande aussi le 20 juin 2008 de retirer ses lunettes solaires qui sont arrivées s'il passe chez l'opticien de la rue de Pictus (sa pièce n° 184), « je pars en Italie, tu peux me contacter

leur ensemble, aucun risque de confusion n'étant avéré ce d'autant qu'il est constant que la clientèle des deux sociétés est constituée non pas des particuliers, utilisateurs de lunettes, mais des opticiens

de pont ; Que ce projet a été présenté pour reposer sur les principes suivants (pour ce qui est utile au présent litige) : ouverture aux ressortissants de Korelio des services du réseau actuel d'opticiens

Richard X... a été engagé le 1er février 1992, par lettre manuscrite par la société Géraldine CARFIELD en qualité d'opticien monteur vendeur.

l'urgence au sens de l'article 808 du code de procédure civile est caractérisée, par le départ programmé de Mme [X] avec l'enfant [Q] pour repartir travailler au Sénégal où elle exerce la profession d'opticienne

La SARL ABC 26, qui exploite un commerce de détail d'optique et d'appareils d'audioprothèses sous l'enseigne " Real Opticien " à Paris et à Levallois-Perret, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité

bulletin officiel des impôts BOI-TFP-TSC ; - parmi les boutiques réparties dans les locaux de l'hypermarché, plusieurs commerces ne sont pas exploités par elle (parfumerie, pharmacie, pressing, opticien

arrêté du 29 mai 2020, autorisé cinq commerces du département qui lui avaient adressé une demande en ce sens, à savoir, QK Confiserie à Nantes, Boulangerie la Maison Bodin à Saint-Sébastien-sur-Loire, l'Opticien

compter de 2017, il ne justifie pas avoir contribué, depuis cette date, à son entretien et son éducation par la seule production de quelques tickets de caisse émanant d'un magasin de jouets et d'un opticien

La notice d’information « Idéal CGI Finance » précise en son article 1, que « CGL a souscrit, auprès de l’Assureur SOGESSUR (Prestations mises en œuvre par OPTIVEN ASSURANCES), un contrat d’assurance collective

Le local a été loué aux fins d’exercer les activités suivantes : « A titre principal : lunetterie, optique, A titre accessoire : matériel pour la surdité » et ce sous l’enseigne « LES OPTICIENS CONSEILS

Le local a été loué aux fins d’exercer les activités suivantes : « A titre principal : lunetterie, optique, A titre accessoire : matériel pour la surdité » et ce sous l’enseigne « LES OPTICIENS CONSEILS

concluante n'employait aucun salarié, ainsi qu'en justifient son bilan de l'année 2016 et l'attestation de son expert-comptable'; que son objet n'entre pas dans le champ de son activité principale d'opticien

Elle transmet pour étayer sa demande un extrait du procès-verbal de la réunion du comité déontologique du 5 novembre 2000 évoquant des propos déplacés par un opticien.

d'analyse du chiffre d'affaires réalisé sur mon secteur, alors que cette demande n'a pas été faite auprès des autres salariés exerçant les mêmes fonctions et m'a imposé de faire cinq rendez-vous d'opticien