Les différentes règles de circulation (ex : croisement difficile ou impossible, les interdictions de circulation ...). S.2.1.2 - La sécurité routière S 2.1.2.1 - Le conducteur 2 Les différents types de permis.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Article 15 Événement ou incident en cours de service Si, au cours de l'exécution du service, un événement ou un incident survient et rend impossible le déroulement de tout ou partie de ce service dans les conditions initialement prévues au contrat, le

Article Annexe B

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D'autres régimes autorisés à recourir à l'emprunt, tels que le régime de retraite des exploitants agricoles, seront confrontés à un défi identique.

Article 221-II-2/20

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véhicules sont transportés conformément au Code IMDG, tel que défini à la règle VII/1.1. 2.2 Principes fondamentaux applicables aux navires à passagers 2.2.1 Le principe fondamental régissant les dispositions du présent article est qu'il peut être impossible

Article Annexe 13

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Article 12 Mesures spécifiques pour les personnes en situation de handicap sévère Les partenaires conventionnels conviennent de la difficulté de prise en charge, vigile, de patients atteints de handicap sévère, rendant difficiles voire impossibles

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Article 14 Empêchement au transport Si, pour un motif quelconque, l'exécution du ou des transports est ou devient impossible dans les conditions initialement convenues, l'entrepreneur de transport est tenu d'en informer immédiatement le donneur d'ordre

Article Annexe

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Positionnement Cet enseignement apporte les concepts fondamentaux des sciences de gestion et les confronte à l'observation et l'analyse des pratiques du management des organisations.

Article Annexe IIc

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l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique - Confronter

Article Annexe II - III. Maquette unique

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-participer à des réunions pluridisciplinaires permettant de confronter les différentes hypothèses diagnostiques basées sur l'utilisation des explorations biologiques et paracliniques dans le cadre de la démarche diagnostique, du suivi d'un patient et

Article Annexe I

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est rendu impossible par la présence d'une flore interférente III. – Mesures supplémentaires en cas de découverte de cas de légionellose Si des cas groupés de légionellose sont découverts par les autorités sanitaires et sur demande de l'inspection

Article 221-II-2/13

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faisant face à des escaliers et passages extérieurs ouverts qui font partie d'une échappée et les cloisons d'entourage situées à des endroits tels que si elles étaient endommagées par un incendie, l'évacuation jusqu'au pont d'embarquement serait impossible

Article 2

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des conditions de passage de l'épreuve théorique générale ; 5° Des sessions spécialisées peuvent être organisées spécifiquement pour les candidats présentant un handicap spécifique de l'appareil locomoteur, si leur handicap est de nature à rendre impossible

Article Annexe

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Les objectifs Quel que soit leur secteur d'activité, les entreprises, et plus généralement les organisations, sont aujourd'hui confrontées à la question de l'utilisation pertinente des technologies de l'information et de la communication dans leur fonctionnement

Article Annexe

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Thématique Arts, théories et pratiques Cette thématique invite à interroger l'œuvre d'art dans la confrontation et l'écart entre praxis et theoria.

Article Annexe Ib

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C 2.34 Confronter les résultats pour choisir une ou plusieurs solutions. La ou les pistes retenues sont conformes aux exigences : sémantiques, esthétiques, techniques, économiques et temporelles.

Article Annexe

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Par une confrontation permanente entre les systèmes ou produits réels, leur représentation et les modèles associés à leur comportement, l'élève découvre puis établit les relations entre les solutions technologiques et les lois scientifiques.

LEGIARTI000024744667

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La distinction entre les deux phases repose sur le fait que, lors de la phase de recherche préalable, les incertitudes sont telles qu'elles rendent impossible la création d'une immobilisation incorporelle.

LEGIARTI000024751073

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LEGIARTI000024467679

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MIN 2.295 Sélection des aérodromes (a) L'exploitant sélectionne et indique dans le plan de vol exploitation un aérodrome de dégagement au décollage, pour le cas où il s'avérerait impossible de revenir à l'aérodrome de départ suite à de mauvaises conditions

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