que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié de la société X... a été blessé par la chute

[U] ont chuté alors qu'ils se trouvaient côte à côte. 3. Victime d'une fracture du rachis cervical, M. [O] a été atteint de tétraplégie. 4.

H... en indemnisation du trouble anormal de voisinage que lui causait la chute des aiguilles et pommes de pin de ses sapins sur son fonds. Examen des moyens Sur le second moyen, ci-après annexé 3.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 avril 2016), que Mme X... a été blessée lors d'une chute

Y... a été victime d'une chute qui a été prise en charge par la CPAM au titre de rechute d'un accident du travail survenu le 4 décembre 1967 ; que, le 16 mars 1995, la CPAM a refusé de prendre en charge

seul figure, pour la période postérieure au 3 octobre 2000, un certificat médical du 20 janvier 2003, lequel note des traumatismes, hématomes et contusions susceptibles d'avoir été provoqués par une chute

Cyril Y... est dû à une pathologie antérieure puisque la chute de M. Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....

communs des deux antagonistes, signalant au terme de relations des faits peu conciliables entre elles que Charles Z... paraissait souffrir d'une épaule après s'être relevé, le lien de causalité entre la chute

dernier alinéa et p. 6 alinéas 1 et 2) " ; " alors, d'une part, qu'en n'expliquant pas en quoi le fait que X... était tombé à terre excluait toute possibilité que celui-ci eût blessé Y... avant sa chute

que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice Z... coupable de blessures involontaires, de mise à disposition de matériel n'assurant pas la sécurité et d'emploi de salarié sans prévoir de protection contre la chute

a pu nier l'existence de circonstances exceptionnelles en omettant purement et simplement de prendre en considération, d'une part, l'article publié par Fret magazine de décembre 1988, soulignant la chute

chemin ; que dans ce contexte, Mme X... soutient que ce jour, alors qu'elle conduisait sa brouette, de ce chemin à son jardin, Philippe Y... l'aurait frappée derrière la tête, ce qui aurait provoqué sa chute

avait effectué une visite auprès de Mme Z... le 25 décembre 1985 vers midi ; que la seule personne qui déclare qu'elle a vu Gabrielle X... dans son magasin ce jour là, sans d'ailleurs être témoin de sa chute

société Aragon, sous film plastique, sur un plateau non bâché ; qu'ils avaient ainsi parcouru 800 km entre le 10 et le 12 avril 2000 pour atteindre Issoire dans des conditions climatiques exécrables, chutes

salarié pigiste régulier, de modifier son contrat en diminuant substantiellement son volume d'activité, modifiant ainsi l'économie du contrat ; qu'après avoir constaté que le niveau des piges avait chuté

l'arrêt se trouve légalement justifié ; Sur le second moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de la société tendant à l'indemnisation de son préjudice du fait de la chute

économique le licenciement effectué dans un contexte de crise économique et de concurrence exacerbée, par un employeur qui accuse une baisse notable de son chiffre d'affaires et de son activité du fait de la chute

propre appréciation à celle de l'employeur et viole les articles L. 122-14-3 et L. 122-6 du Code du travail ; alors, enfin, que l'obligation de restitution de son fichier clientèle à la suite d'une chute