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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d95dc432ce7d11a6d440
15 janvier 2024
15 janvier 2024
représentée Décision du 15 janvier 2024 PCP JTJ proxi requêtes - N° RG 23/01440 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCYP COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT
Source officiellePCP JCP requêtes
65cd1347e3c16e330fea21a3
30 janvier 2024
30 janvier 2024
LOUBET ET ERIC SALLEN, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Médéric CHIVOT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65cd1386e3c16e330fea2389
30 janvier 2024
30 janvier 2024
représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0502 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2401921_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2024, complétée par un mémoire complémentaire enregistré le 12 novembre 2024, Mme C B, représentée par Me Chilot-Raoul, demande
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01329_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2021, la SARL Elos, prise en la personne de son mandataire ad hoc, Me Christophe Bidan, administrateur judiciaire, et représentée par Me Chipot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110319
29 mai 2019
29 mai 2019
S... produit des éléments issus d'internet sur la vente de chevaux et de chiots ; Que O...
Source officielleChambre 3-3
5fd9a349f40c349692649951
19 décembre 2019
19 décembre 2019
mentionnées à ce titre par la banque sur la demande de prêt ne sont que des indemnités de licenciement, que la viabilité économique de leur projet ne reposait que sur le pari du nombre de la vente de chiots
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109488_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Pierreval Aménagement un permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement de 16 terrains à bâtir, d'une voie de circulation et d'un espace paysager sur un terrain situé chemin du Poirier de Chio
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00405_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 février 2022, Mme B, représentée par Me Chicot, demande à la cour de surseoir à l'exécution de ce jugement du tribunal administratif de la
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042100817
8 juillet 2020
8 juillet 2020
avril 2014, le préfet des Côtes-d'Armor a autorisé l'association Equipage de la Hardouinais à exploiter un chenil de 180 chiens composé notamment d'un bâtiment d'élevage, d'un parc d'ébats pour les chiots
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200197
4 février 2010
4 février 2010
chiens aboyaient fortement ; qu'il ressort de l'audition de Mme X... par les enquêteurs du commissariat de Tarbes que cette dernière a remarqué la présence de trois chiens de gros gabarit et de deux chiots
Source officielle3ème chambre
DTA_2300586_20260219
19 février 2026
19 février 2026
janvier 2025, le 28 février 2025, le 4 avril 2025 et le 12 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la société Vert Marine, agissant en son nom personnel et en qualité d’ayant droit de la société CHIOS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883b38f2a8fb67db7adf4ef
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame ABODI Maryse, représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur TECHER Nelson, représentant les salariés assistés de Madame Sandrine CHAN-CHIT-SANG
Source officielleAvis
CADA:20154588
5 novembre 2015
5 novembre 2015
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
671bc8e195ec39bb3783988c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Juridique Santé [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Nous, Madame Nathalie DUFOURD, présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion, assistée de Madame Sandrine CHAN-CHIT-SANG
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
671bc8e295ec39bb37839896
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Juridique Santé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Nous, Madame Nathalie DUFOURD, présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire de Saint-Denis de La Réunion, assistée de Madame Sandrine CHAN-CHIT-SANG
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c1dcdc6046d477212ae
7 avril 2026
7 avril 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 382 506 079 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Fabrice CHIVOT de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET,
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2222370_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
D ; - et les observations de Me Chilot-raoul, avocate de M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208996_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 18 décembre 2019 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Anne Chistie
Source officielleChambre Civile
68e40c4d681ed727f2a46933
1 octobre 2025
1 octobre 2025
] [V], demeurant 19 RUE DE L’YSER - 25400 AUDINCOURT représentée par Madame [B] [S], sa soeur, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Jean-Louis CIOFFI : Président Hugues CHIPOT
Source officiellePage 28 sur 99