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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91140
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[K] et autres Défendeur : la société Abeille Iard & Santé et autre Requête n° : 511/23 Ordonnance : 91140 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Abeille
Source officielle1ère Chambre
69fa683acdc6046d47b799c6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
GROUPAMA LOIRE BRETAGNE, Société CITE MARINE C/ Société NORISO, Société ABEILLE IARD ET SANTE COPIE EXECUTOIRE LE 09 Janvier 2026 à Me Hélène BERNARD Me Mikaël BONTE ENTRE : Société
Source officielle1ère Chambre civile
64379d969477fe04f5cc637b
12 avril 2023
12 avril 2023
La société Briques et Bois a alors appelé en garantie son propre assureur, la société Aviva Assurances (désormais société Abeilles Iard & Santé).
Source officielle4ème chambre 1ère section
6633d9f8c0d3e3fe99d16c46
30 avril 2024
30 avril 2024
[G] [Y] de l’ensemble de ses demandes formées contre la société ABEILLE IARD & SANTE Condamner Monsieur [Y] à payer à la société ABEILLE IARD & SANTE la somme de 1.500 euros en application de l’article
Source officielleChambre référés
66883c45342d338c20d35a61
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu l’assignation en référé délivrée le 14 mars 2024, à la requête des sociétés ACA France, MMA IARD ASSURANNCES MUTUELLES et MMA IARD, ses assureurs et à l’encontre de : la SA ALLIANZ IARD et la SA ABEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b0b
13 février 1998
13 février 1998
Le dimanche 12 janvier 1992, vers 17 heures, Monsieur X... a fait une chute d'un échafaudage appartenant à Monsieur Y..., assuré auprès de la Compagnie ABEILLE ASSURANCES.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68f9ba4b0a84a5e5f0026cf2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 4 novembre 2024, M [H] et la MAF ont relevé appel du jugement du 27 septembre 2024 intimant les consorts [T], [U] [S] et ABEILLE IARD & SANTÉ.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201777
10 novembre 2009
10 novembre 2009
X..., distillateur d'eau de vie, assuré auprès de la société Abeille assurances, a subi, le 8 janvier 2001, une perte de plusieurs dizaines hectolitres de vin lors du remplissage d'une cuve par un préposé
Source officielleADLC
ADLC:92-D-45
8 septembre 1992
8 septembre 1992
relative à des pratiques constatées à l'occasion d'appels d'offre pour des travaux d'amélioration du réseau d'éclairage public à Abbeville
Résumé IA — à vérifier3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cec
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La société Aviva a changé de dénomination sociale, devenant ainsi la société Abeille Iard et Santé (ci-après, la société Abeille).
Source officielle4ème chambre
69e8cf1dcdc6046d4722924c
30 janvier 2025
30 janvier 2025
[R] [J], Juriste [Localité 1] DEFENDEUR SA ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 3] comparant par Me LIEGES Sabine [Adresse 4] [Courriel 1] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION La SAS ELITE PARE-BRISE a déposé une
Source officielle4ème chambre
69e8e983cdc6046d472503fb
30 janvier 2025
30 janvier 2025
[J] [Y], Juriste [Localité 1] DEFENDEUR SA ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 3] comparant par Me LIEGES Sabine [Adresse 4] [Courriel 1] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION La SAS ELITE PARE-BRISE a déposé une
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45f76
17 novembre 1993
17 novembre 1993
assuré par lui auprès de la compagnie Prévoyance accidents-Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) ; que la société Savoie Cash et son assureur de responsabilité civile, la compagnie Abeille
Source officielleciv2
613722e0cd58014677402a2f
9 juillet 1997
9 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c4702f
3 février 1998
3 février 1998
Attendu qu'à la suite de l'incendie survenu en 1983 d'un immeuble dont ils étaient copropriétaires, les consorts Y... et X... ont demandé la garantie de leur assureur, la compagnie l'Abeille ; que celle-ci
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2206841_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Dans ces circonstances, il y a lieu d'étendre l'expertise à la société SA Aviva Assurances, devenue Abeille Iard et Santé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405678_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le désistement de la société L'Abeille étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleRéférés
66a2a9466b28f3ce99fac25a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
DB3R-W-B7I-ZJ6C N° : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [10], [Adresse 1], [Adresse 6] - [Localité 9] - représenté par son syndic, la société REW IMMOBILIER - c/ Compagnie d’assurance ABEILLE
Source officielleChambre commerciale 3-1
662b440afe25450008314d64
25 avril 2024
25 avril 2024
DESTOCK MH C/ SOCIETE ABEILLE IARD & SANTÉ, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Bérangère MEURANT, conseiller de la mise en état de la Chambre
Source officielle1ère chambre
686766fb7c03803a32c271b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il a intimé à l'instance Mme [X] [F], la société Abeille IARD & Santé et la commune de [Localité 9].
Source officiellePage 28 sur 376