tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON

AVAIT CHARGE L'AGENCE DE LYON DE LA COMPAGNIE INTERNATIONALE DES WAGONS-LITS (C.I.W.L. ) DE PREPARER ET D'ORGANISER LE VOYAGE QU'IL PROJETAIT D'ENTREPRENDRE AUX ETATS-UNIS D'AMERIQUE DU 8 AU 30 AOUT 1966

Wallon de Morsang-sur-Orge du 7 novembre 2024 en tant qu’elle rejette la mise en commun des conseils d’école entre cette école élémentaire et l’école maternelle H.

X..., SON PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, A L'OCCASION D'ACHATS DE WAGONS PAR DES TIERS, SOUTIENT QUE LES OPERATIONS D'ENTREMISE AUXQUELLES CES COMMISSIONS CORRESPONDENT ONT ETE REALISEES A TITRE PERSONNEL

Mme A B, enseignante, alors affectée à titre provisoire à l'école maternelle Henri Wallon à Aix-en-Provence, a participé au mouvement intra-départemental 2022.

DU DECRET DU 6 JUIN 1959, L'AVIS DU SOUS PREFET N'EST REQUIS QUE SI L'ENQUETE N'A PAS ETE OUVERTE DANS L'ARRONDISSEMENT DE LA PREFECTURE ; QU'EN L'ESPECE, LE BIEN EXPROPRIE SE TROUVANT SITUE A WATTIGNIES

Arrêt 13.2.2024 [Section II] Article 9 Article 9-1 Liberté de religion Manifester sa religion ou sa conviction Décrets des Régions flamande et wallonne interdisant l’abattage des animaux sans étourdissement

somme en règlement du sinistre, l'arrêt retient que pour l'assuré, qui a reçu, en raison de l'erreur commise par la société Ametys et répétée par la société Axe, une police placée auprès du syndicat Watkins

domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Wallon

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (REIMS, 20 OCTOBRE 1980), LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, QUI AVAIT ETE CHARGEE DE TRANSPORTER PAR WAGONS

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général WALLON

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Guéry et les conclusions de M. l'avocat général Wallon

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Guéry et les conclusions de M. l'avocat général Wallon

PETTINELLI, APRES AVOIR COURU, A REUSSI A PRENDRE UN TRAIN EN MARCHE, QU'IL A PERDU L'EQUILIBRE ALORS QU'IL ETAIT SUR LE MARCHE-PIED ET, EST TOMBE SUR LE BALLAST ENTRE LA BORDURE DU QUAI ET LA RAME DE WAGONS

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général WALLON

tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général WALLON

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON

Aix-en-Provence, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Wallon